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Honoraires - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Les Honoraires du cabinet sont fixés en fonction du temps passé et de la complexité du dossier et de ses enjeux. Ils peuvent faire l'objet, soit :. D'une facturation au temps passé,. D'un abonnement annuel,. Nos honoraires peuvent être conventionnellement assortis d’un complément en fonction du résultat obtenu. Notre cabinet propose, sur demande du client, la conclusion préalable d'une convention d'honoraires.
Droit fiscal - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Détermination et optimisation du résultat fiscal. Audit de la fiscalité de l’entreprise (IS, TVA, CVAE, CFE ). Assistance en matière de fiscalité immobilière (crédit-bail, ). Fiscalité des groupes de sociétés. Mise en place et suivi du régime de l’intégration fiscale (option, conventions et avenants). Rédaction des conventions de prestations intra-groupe. Rédaction des conventions de trésorerie. Siège social : 6 Bou...
Droit public - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Maître Christophe FORCINAL intervient, tant en conseil qu'en contentieux, et dans tous les domaines du droit public. Pour le compte :. Des collectivités territoriales, des établissements publics, des entreprises publiques locales (SEML, OPH, SPL),. Des entreprises, des associations et des particuliers pour les assister et les défendre dans leurs relations contractuelles et extracontractuelles avec les Administrations.
Droit social - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Relations individuelles du travail. Licenciements individuels et collectifs (PSE, PDV). Sécurité et procédure disciplinaire (délégations de pouvoirs, règlement intérieur). Relations collectives du travail. Durée du travail (accords relatifs à l’aménagement du temps de travail, forfaits en heures ou en jours). Négociation collective (conventions collectives, accords collectifs d’entreprise). Paie et contrôle Urssaf.
Droit des sociétés - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Constitution de société, suivi et modifications statutaires. Détermination de la forme juridique. Détermination des options fiscales (IS, TVA.). Analyse du statut des dirigeants. Modifications statutaires diverses (transfomation, augmentation de capital.). Mise en sommeil de l’activité. Liquidation amiable et judiciaire. Fusion (Acte et Formalités). Transmission Universelle de patrimoine (Acte et Formalités). SOCIET...
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Droit social - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Relations individuelles du travail. Licenciements individuels et collectifs (PSE, PDV). Sécurité et procédure disciplinaire (délégations de pouvoirs, règlement intérieur). Relations collectives du travail. Durée du travail (accords relatifs à l’aménagement du temps de travail, forfaits en heures ou en jours). Négociation collective (conventions collectives, accords collectifs d’entreprise). Paie et contrôle Urssaf.
Honoraires - Arthemis Conseil
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Droit fiscal - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Détermination et optimisation du résultat fiscal. Audit de la fiscalité de l’entreprise (IS, TVA, CVAE, CFE ). Assistance en matière de fiscalité immobilière (crédit-bail, ). Fiscalité des groupes de sociétés. Mise en place et suivi du régime de l’intégration fiscale (option, conventions et avenants). Rédaction des conventions de prestations intra-groupe. Rédaction des conventions de trésorerie. RCS DIJON 497 801 688.
Droit des sociétés - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Constitution de société, suivi et modifications statutaires. Détermination de la forme juridique. Détermination des options fiscales (IS, TVA.). Analyse du statut des dirigeants. Modifications statutaires diverses (transfomation, augmentation de capital.). Mise en sommeil de l’activité. Liquidation amiable et judiciaire. Fusion (Acte et Formalités). Transmission Universelle de patrimoine (Acte et Formalités).
Activités judiciaires - Arthemis Conseil
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Une équipe pluridisciplinaire depuis 1971. Arthemis Conseil poursuit constamment sa politique de formation et d'acquisition des compétences dans tous les domaines du droit. Arthemis Conseil met à votre service une structure régionale dynamique tant en matière juridique que judiciaire dans le domaine du conseil et de la gestion du contentieux. Maître Hélène GOY-LETONDOR, spécialiste en droit des personnes.
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Arthemis Gallery | La peinture ne saisira le mystère de la réalité que si le peintre ne sait pas comment s'y prendre. [Francis Bacon]
La peinture ne saisira le mystère de la réalité que si le peintre ne sait pas comment s'y prendre. [Francis Bacon]. Masia de la Garrotxa. Juillet 30, 2010. Créez un site Web ou un blog gratuitement sur WordPress.com. Créez un site Web ou un blog gratuitement sur WordPress.com. Créez un site Web ou un blog gratuitement sur WordPress.com. S’abonner à “Arthemis Gallery”. Recevez les nouvelles publications par mail. Construisez un site avec WordPress.com.
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1, rue Louis Bruyère. Tel : 02 43 74 31 21. 6 boulevard de Sévigné. Tel : 02 53 35 65 15. Est présent dans les villes de Dijon et du Mans et en partenariat sur Lons-Le-Saunier. Notre cabinet intervient dans le domaine du droit des affaires et du droit public. Nous sommes aux côtés des entreprises et de leurs dirigeants pour les conseiller et les défendre. Notre cabinet est spécialisé dans le suivi et le développement du capital familial. Et entrepreneurial (Family Business). RCS DIJON 497 801 688.
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