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Urbanisme et aménagement | Une revue du Cabinet Claisse et Associés dédiée au droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Une revue du Cabinet Claisse et Associés dédiée au droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Rechercher sur le site :. Une décision de préemption proposant, sans justification pertinente, un prix dérisoire au regard de la valeur du bien préempté, peut révéler le détournement de pouvoir (TA, Montreuil, 6 janvier 2011, req. n 0912225-2). By Claisse & Associés. Read more ». Lancement de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme! By Claisse & Associés. Read more ». By Claisse & Associés. Read more ».
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Urbanisme - PLU - de Baie-Mahault (Guadeloupe)
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Urbanisme, bâti & Biodiversité
Urbanisme, bâti and Biodiversité. Urbanisme, bâti and Biodiversité. La LPO et l’urbanisme. Biodiversité et paysages urbains. Espèces emblématiques de nos villes. Automne 2015 : mobilisation autour de l’opération un arbre pour le climat. Publié le 6 août 2015. Après la révolution des droits de l’homme, les communes de France ont planté les arbres de la Liberté. À l’occasion de la Cop21, nous espérons la révolution des droits de la planète et souhaitons planter les arbres du climat! Publié le 6 août 2015.
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Urbanisme, bâti & Biodiversité
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Urbanisme, environnement, aménagement du territoire en région de Bruxelles-Capitale | Une initiative de Michel Scholasse
Chercher dans ce site :. Urbanisme, environnement, aménagement du territoire en région de Bruxelles-Capitale. Ven, 12/10/2010 - 14:55 admin. La préparation et la conduite de la procédure d’obtention des permis d’urbanisme et d’environnement sont aujourd’hui un volet de l’art de construire devenu complexe et délicat. Les matières susceptibles d’être consultées sur ce site dépassent certainement les limites de compétence de la Région de Bruxelles-Capitale da...Très vite cependant, la volonté...
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