auteurs-compositeurs et éditeurs combattent et défendent leurs droits exclusifs contre toutes formes de spoliations de leurs rémunérations proportionnelles par la SACEM
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auteurs-compositeurs et éditeurs combattent et défendent leurs droits exclusifs contre toutes formes de spoliations de leurs rémunérations proportionnelles par la SACEM
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Voir ci-dessous le commentaire de cette video. A PROPOS DE LA VIDEO - FAUX :. Du Conseil d'administration Mr Petitgirard raconte des boniments aux journalistes. Sont globalisées, puis réparties à partir des seuls programmes des grands réseaux FM nationaux. Cela signifie que si votre oeuvre est diffusée sur les 800 radios locales de France. Vous ne serez jamais rémunérés proportionnellement. Pourtant la SACEM perçoit bien les droits de vos oeuvres sur les 800 radios locales de France. Pour les diffusions ...
sacem , auteur, auteurscompositeurs, auteurcompositeur, auteurs-compositeurs LA LOI EN FRANCE
http://www.auteurs-compositeurs.fr/LA%20LOI%20EN%20FRANCE.htm
Vu les articles du Code de la Propriété Intellectuelle. Vu la déclaration des droits de l'homme de 1789. Vu les articles du Code civil. Vu les Articles du Code de Commerce. Vu l'article du Code monétaire. Vu la Directive Européenne Dir. (CE) N 2001/29. Pour comprendre ce dossier vous devez connaître le droit et la loi. Afin de motiver notre demande sur le préjudice pour le défaut de la rémunération proportionnelle par le Bureau. Tout simplement pour pouvoir vivre ensemble. Ainsi, l’usage de cette formule...
auteurcompositeur - auteurscompositeurs - auteur-compositeur - auteurs-compositeurs pièces visées de la SACEM et d'APELA EDITION
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Dans toutes procédures judiciaires les parties doivent apporter les preuves de leurs prétentions. Sous cette rubrique vous trouverez les pièces et preuves indispensables à la compréhension de la rémunération proportionnelle des auteurs, objet du vrai litige entre APELA EDITION et le Bureau. Il est d'obligation léga le que les deux parties aient accès à l'ensemble des pièces pour respecter le contradictoire. Afin d'utiliser au mieux ces documents essentiels, nous conseillon.
auteurcompositeur - auteurscompositeurs - auteur-compositeur - auteurs-compositeurs la sacem soplie les auteurs compositeurs et éditeurs
http://www.auteurs-compositeurs.fr/lesavoirsdetournesparlasacem.htm
Mesdames, Messieurs, ce site a pour vocation d'informer l'ensemble des auteurs-compositeurs, éditeurs et internautes sur les multiples injustices et préjudices en matière de droits d'auteur, subis durant 8 années par deux sociétaires membres de la SACEM. En effet le Bureau. Du Conseil d'administration a exclu la rémunération proportionnelle de l'exploitation réelle de leur oeuvre FEEL pour ses milliers de diffusions en radio et en discothèque. La rémunération proportionnelle, c'est le salaire des auteurs...
auteurcompositeur - auteurscompositeurs - auteur-compositeur - auteurs-compositeurs CONFLITS D'INTERETS
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ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE 2009. ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE 2013. ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE 2014. Avant tout, ce site a pour but de dénoncer l'erreur judiciaire subie par les ayants droits de l'oeuvre originale FEEL contre le Bureau de la SACEM. Vous devez savoir, apprendre et divulguer à un maximum de personnes les dérives de notre justice avec la complicité de la SACEM. Son comportement n'est pas dans l'intérêt général de ses sociétaires. Ce site en est le témoin. Cette positio...
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Divers - BuZZ SiTE
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Bâtiment and travaux publics (BTP). Santé, bien être and beauté. Vacances, tourisme and voyage. Sites référencés : 80. Sites en attente : 283. Sites refusés : 85. Bâtiment and travaux publics (BTP). Commerce and économie. Santé, bien être and beauté. Vacances, tourisme and voyage. Activités enfants : Jeux et Compagnie. Des activités pour s'amuser et pour apprendre proposées par une animatrice enfants. Url du site : Activités enfants : Jeux et Compagnie. Chat IRC dans la communauté IRCity. Voyance-retour-...
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Blog de auteurs-anonymes - Blog répertoire Auteurs Anonymes - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Plus d'actions ▼. S'abonner à mon blog. Toutes les mises à jour effectuées! Merci pour ceux qui laissent des avis sur les articles ;). Mardi 28 juillet 2015 07:34. Création : 05/01/2014 à 14:14. Mise à jour : 28/07/2015 à 07:24. Blog répertoire Auteurs Anonymes. Ici seront répertoriées, uniquement, les fictions et fan-fiction. Salut à vous tous! Je suis vraiment contente que ce blogue ne s'arrête pas! Et cette gentille personne qui la remplace, c'est moi!
ATIS - Auteurs de l'image et du son en Nouvelle-Aquitaine
Table-ronde SRF-ATIS au festival du moyen-métrage Brive 4 avril 2018. Comment mettre les auteurs-réalisateurs au cœur des dispositifs de soutien à la création? Mercredi 4 avril 2018 de 9h30 à 12h30 . Rencontre professionnelle ATIS – Calippso / Filmer le travail vendredi 9 février. Dans le cadre du festival Filmer le travail (Poitiers, 2-11 février 2018), ATIS en partenariat avec le collectif Calippso propose une rencontre professionnelle autour du . Communiqué de la Boucle documentaire. La Boucle documen...
www.auteurs-arcalpin.com - Promouvoir la littérature de montagne
AUTEURS ASSOCIES de la SAVOIE et de l'ARC ALPIN. Promouvoir la littérature de la région et de la montagne. BATTU DE RETA N. Beatriz. GRUPPO Teatro Insieme di SUSA. SALON INTERNATIONAL DU LIVRE. MONT-CENIS 23 ET 24 JUILLET 2016. Retrouvez le programme complet ici. L Association des Auteurs Associés de la Savoie et de l Arc Alpin , créée en décembre 1998, a pour objectifs de :. L'association accueille des écrivains de l'ensemble de l'Arc Alpin. La manifestation la plus importante organisée par l AASAA est ...
auteurs-auvergne-bourbonnais.fr
Accueil Auteurs-Auvergne-Bourbonnais
Le site héberge le module fetesdulivre. Qui propose un répertoire des fêtes du livre et salons en France associé à des articles sur les manifestations du livre. fetesdulivre. Est un répertoire national, la lettre de diffusion qui lui est associée concerne tous les auteurs, quelle que soit leur région. FÊTES DU LIVRE EN FRANCE.
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Auteurs Cinéastes et Conférenciers
Les auteurs à l'affiche. S'inscrire à la newsletter. Patrick Mathé a passé sa jeunesse en Haute-Savoie. Ce photographe et cinéaste est aujourd’hui fixé en Chine, . Toulousain de racine, Eric Courtade est ce genre de passionné qui aime - plus que tout - à partager et à communiquer. Il . Né en 1954 en Italie, Mario INTROIA, très tôt s'interroge sur le devenir de notre planète. Profondément . Le 17-03-2018 LYON LE DANUBE. Le 18-03-2018 GAGNY ÎLES DE BRETAGNE. Le 19-03-2018 BRIVE LA . BELLA ITALIA. Les Films...
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Voir ci-dessous le commentaire de cette video. A PROPOS DE LA VIDEO - FAUX :. Du Conseil d'administration Mr Petitgirard raconte des boniments aux journalistes. Sont globalisées, puis réparties à partir des seuls programmes des grands réseaux FM nationaux. Cela signifie que si votre oeuvre est diffusée sur les 800 radios locales de France. Vous ne serez jamais rémunérés proportionnellement. Pourtant la SACEM perçoit bien les droits de vos oeuvres sur les 800 radios locales de France. Pour les diffusions ...
Pest Control Tips & Tricks |
We Design With Modesty. Most Frequently Found Pests at Homes. On Dec 19, 2017 in pest control. Comments Off on Most Frequently Found Pests at Homes. Have you ever considered which pests are most commonly found at homes? Some of them make perfect sense; However, there are also some outsiders in that list! Aren’t you curious as to which pests you are most likely to run into at home? Let’s have a closer look at those pests, so that we are ready to deal with them when we have to! Obviously, rodents are most ...
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Mention spéciale du comité de lecture de l'ACAI. Mention spéciale du comité de lecture de l'ACAI. Quatrième édition du salon du livre :. LE VERRE ET LA PROSE. Le 29 Mars 2015. Mention spéciale du comité de lecture de l'ACAI. Association Comtoise des Auteurs Indépendants. Prix 2014 décernés par l'ACAI. Publication, par des membres de l'ACAI, de trois ouvrages collectifs : Nouvelles, Poésies et Polars. Belle lecture à vous! Cette Association fut initiée par.
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Blog de Auteurs-de-Fictions - Bienvenue sur le blog du groupe Auteurs-de-Fictions - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Plus d'actions ▼. S'abonner à mon blog. ADF reprendra son activité bientôt. A présent les blogs répertoires et les lecteurs pourront participer au même titre que les auteurs! Dimanche 02 mars 2014 04:15. Création : 02/04/2012 à 13:44. Mise à jour : 08/02/2014 à 07:14. Bienvenue sur le blog du groupe Auteurs-de-Fictions. Abonne-toi à mon blog! Poster sur mon blog.
Easter Quotes
Welcome to Easter Quotes. Today is September 7, 2009, thanks for visiting. Welcome to my website completely dedicated to Easter quotes. My name is Kristy and I love the many different holidays. I also enjoy moments of inspiration, love and fun. After collecting many Easter sayings and quotes I decided to build this site. If you are looking for wonderful Easter words then you are certainly at the right place. Please enjoy the many quotes that I have included here. Thank you. Easter Quotes 0 - 10.
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