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Avocat droit de la propriété intellectuelle Montpellier - Cabinet Lexiateam
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. Avocat en Droit de la propriété intellectuelle. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Droit de la propriété intellectuelle. Nous intervenons à vos côtés dans les domaines suivants :. Bull; Structuration de l’innovation : détermination des droits, mise en place de stratégie et accompagnement, mise en place de procédures de traçabilité et gestion de la preuve. Bull; Droit des brevets : contrats (licence, cession, contrat de confidentialité). Bull; ...
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Cabinet Lexiateam - Les succès du cabinet
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Les succès de LEXIATEAM. Cour d appel de Nîmes, Chambre sociale, 15 décembre 2015. Cour d'appel de Paris, Pôle 6 Chambre 7, 5 novembre 2015. Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale B, 28 juillet 2015. Cour d appel de Montpellier, 4ème A, 6 mai 2015. Dommages et intérêts pour licenciement sans cause. Cour d appel de Grenoble, Chambre sociale 5 mai 2015. Cour d'appel de Douai, Chambre Prud'hommes, 31 janvier 2013.
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Avocat droit fiscal Montpellier - Cabinet Lexiateam
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. Avocat en Droit fiscal. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Fiscalité des entreprises. Opérations de regroupement ou de restructuration (fusions, APA, scissions.). Optimisation fiscale de la circulation des flux financiers (distributions, prêts, centrales de trésorerie.). Conseil concernant la structure de détention des immeubles. Contentieux et assistance à contrôles fiscaux nationaux. Fiscalité internationale et communautaire.
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Avocat droit fiduciaire Montpellier - Cabinet Lexiateam
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. Avocat en Droit Fiduciaire. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Le droit français permet enfin le recours à la fiducie, un outil d’une grande souplesse, simple à mettre en place et proche du trust anglo-saxon. La fiducie permet le transfert de patrimoine, en toute neutralité fiscale. La fiducie, un outil pour quoi faire? Pour le mandataire social :. Pour l’entreprise :. Pour le particulier :. Protection du patrimoine successoral et transmission...
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Cabinet Lexiateam - Notre équipe d'avocats à Montpellier, Paris & Bruxelles
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. NOS RÉFÉRENCES. Avocat au barreau de Montpellier. Marie-Odile Lamoureux a débuté sa carrière à Paris chez PriceWaterhouse juridique et fiscal avant de rejoindre le groupe VALEO comme directeur juridique des activités « systèmes électroniques et matériaux de friction ». En 1997, elle s’installe à Montpellier et crée la Selarl Lamoureux-Bayonne, Toulza et associés, devenue LEXIATEAM. DEA de Droit privé général, Pari...Jérôme Breso a déb...
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Ils parlent du salon - Salon LEXposia 2015, le salon européen
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Ils parlent du salon. Qui visite le salon? Art nouveau et art déco. Le Mont des Arts. La 8e merveille du monde? Au coeur de l'Europe. Se déplacer au coeur de Bruxelles. Un programme qui répond aux attentes des professionnels du Droit. L'événement interprofessionnel N 1. Les partenaires institutionnels, scientifiques, officiels et médias du Salon européen des professionnels du droit. Les Petites Affiches des Alpes Maritimess. Édition du 12 mai. Édition du 18 mai. Édition du 4 mai. Édition du 30 avril.
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Avocat droit des organisations non lucratives Montpellier - Cabinet Lexiateam
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. Avocat en Droit des organisations non lucratives. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Droit de l’économie sociale et solidaire. LEXIATEAM intervient régulièrement pour accompagner des initiatives non lucratives ou favorisant un partage des profits sur un mode alternatif. A ce titre LEXIATEAM accompagne des association, des fondations et des congrégations religieuses. Lexiateam société d'avocats: membre. Lexiateam société d'avocats, membre.
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Lexiateam - Cabinet d'avocats Montpellier Paris Bruxelles - Avocat Montpellier
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Le droit du travail est un droit particulièrement complexe, notamment eu égard à la multiplicité des textes et de la diversité des situations. Le cabinet LEXIATEAM vous accompagne, vous conseille et vous assiste en s appuyant sur une connaissance approfondie de l entreprise et d un secteur du droit en perpétuelle évolution, nécessitant une veille permanente. Analyse du dossier, recherches jurisprudentielles,.
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LEXIATEAM Avocats Montpellier - Paris - Bruxelles - Conditions Générales de vente
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Cabinet d Avocats Montpellier. Droit des organisations non lucratives. Conditions générales de vente. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Conditions générales de vente. I - CONDITIONS JURIDIQUES D’INTERVENTION. 11 - NOS OBLIGATIONS :. Dispositions générales :. Nous effectuons notre mission aux conditions définies dans la lettre de mission, le devis d’intervention ou la convention d’honoraires, selon le cas. Absence de réception en temps et en heure des documents et pièces sollicités quelque en...Nous adresser lesd...
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