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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Les coûts ci-après ont été déterminés suite à une consultation de prestataires externes. Coûts Comptables par Structure 2100 €. Livrables par structure pour les exercices 2011, 2012, 2013 et 2014. Audit des comptes 2010 et 2011 (périodes suspectes). Tenue de la comptabilité, reprise des dossiers, lettrages des comptes, rapprochements bancaires, . Demande de remboursement de TVA,. Co&uc...
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Le 27 novembre 2014. Commentaires de la Réponse de Maitre GORRIAS. 1/ A notre connaissance, les SNC et SEP en relation avec SFER sont aux nombre de 666 en totalité. Les autres ne concernent pas les investissements dans des centrales photovoltaïques à la Réunion. 4/ Les caisses sont vides! 6/ Maitre GORRIAS est dans une position délicate, et n'a aucune marge de manoeuvre malgr&ea...
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. RÉSULTATS DES RÉSOLUTIONS SNC/SEP. Nous constatons que les votes ont refusés la totalité des résolutions proposées. DIANE est toujours Gérante des SNC et SEP, puisque non révoquée et non révocable. Les instructions de l'AGIR à voter contre ont été massivement suivies. Les instructions de LIQUIDIANE à voter contre ont été également massivement suivi. CONTRE : Les statuts ne changent pas.
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Note sur les sociétés en participation. Une société en participation (SEP) voit son Gérant - personne morale placé en liquidation judiciaire. Quelles sont les conséquences de cet événement sur le statut des associés de la SEP? La personne du Gérant ne saurait en effet être confondue avec celle la société qu'il représente et encore moins celles des associés. Cela implique seulement que ...
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Si, il a été décidé d'organiser le plus rapidement possible la présente Assemblée Générale Extraordinaire, c'est dans le but de pallier à la déshérence de la gérance. Cette situation est d'autant plus préjudiciable que les comptes arrêtés présentent des erreurs manifestes, relevées par l'Expert-comptable qui n'a pas voulu signer les bilans. Puis en écrivant à chacun des i...Mais &eacut...
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Le 28 Novembre 2014. Nous comptabilisons à ce jour 1320 inscrits sur 4145 souscripteurs soit 31,85 %. Le 26 Novembre 2014. Suite au courrier qui vous a été adressé pour vous inscrire en tant qu'associés afin d'organiser les A.G.E., nous comptabilisons à ce jour 1002 inscrits sur 4145 souscripteurs soit 24,17 %. Nous ne pouvons en tenir compte. Le 25 Novembre 2014. Un piratage consistan...
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. REPONSE AGIR du 21 novembre 2014 rédigé par Nicolas. Le 2 décembre 2014. Madame, Monsieur,. Vous comprenez que cette affaire est complexe, et comporte plusieurs volets et plusieurs protagonistes, à en croire les courriers ou mails que vous avez reçus. Les différents volets :. Les années 2008/2009,. L'année 2010,. Les années 2011/2012,. Les aspects fiscaux,. Les huissiers de justice,.
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ARCAD - Résultats du Scrutin - Merci de votre participation. Résultats des AGE. Résolutions à voter. Coûts de procédure. Chers associés,. Je fais suite à notre courrier du 5 novembre par lequel nous vous proposons de prendre votre destin en main. Il n'est en rien une réponse à la lettre ouverte de Cécile SAUSER du 30 octobre, simple hasard de calendrier. DIANE, comme GESDOM, n'a qu'une seule et unique part dans chaque SNC et SEP. Vous représentez entre 120 000 et 140 000 parts par structure! Modification...