acta-huissiers.com
                                        
                                        Photos - ACTA à Paris 16ème - Huissiers de justice
                                        http://www.acta-huissiers.com/photos
                                        En naviguant sur ce site vous acceptez que nous utilisions des cookies pour mesurer notre audience, vous proposer des fonctionnalités sociales, des contenus et publicités éventuellement personnalisés. 01 47 04 75 01. 75116 Paris" class="ico ico-addr effilab-hide" data-effilab-message="Adresse" data-effilab-action="display map" Adresse. ACTA (S.E.L.A.R.L) - Maître Eryck SCHEKLER. ACTA (S.E.L.A.R.L) - Maître Eryck SCHEKLER. Affichage permis de construire. Affichage permis de construire. 
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            les-suretes-vues-par-lmjf.blogspot.com
                                        
                                        Les sûretés vues par LMJF: La méthode de la dissertation
                                        http://les-suretes-vues-par-lmjf.blogspot.com/2007/11/la-mthode-de-la-dissertation.html
                                        Les sûretés vues par LMJF. Ce blog consiste en une approche de l'essentiel du droit des suretés,une analyse globale de la matière en fonction du cours et des Travaux dirigés. Dimanche 4 novembre 2007. La méthode de la dissertation. Inscription à : Publier les commentaires (Atom). Le droit de rétention et la fiducie. Invitation au Forum: ouverture du débat. LE DROIT DE RÉTENTION. Il sagit de la faculté re. Chers étudiants,Voici le sujet de T.D de ce matin . EXEMPLE DU COMMENTAIRE COMPARE. 
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            mdae.over-blog.com
                                        
                                        investissement immobilier - Blog juridique de Marie SACCHET
                                        http://mdae.over-blog.com/tag/investissement%20immobilier
                                        Utilisez notre Reader et abonnez-vous aux meilleurs articles de ce blog! Immobilier, construction, urbanisme, environnement. Cette revue a pour but de commenter l'actualité juridique et politique et de proposer des réflexions sur divers aspects du droit. Un blog étant avant tout un espace de discussion, n'hésitez pas à réagir et à me faire part de vos remarques, informations et autres réactions! Droit de la construction. Droit administratif et constitutionnel. Droit de la concurrence. I - Dans le second ...
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            blog-droit.over-blog.com
                                        
                                        Liens - Legiblog, le droit des blogs.
                                        http://blog-droit.over-blog.com/article-3156491.html
                                        Utilisez notre Reader et abonnez-vous aux meilleurs articles de ce blog! Legiblog, le droit des blogs. Legiblog, le droit des blogs. Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Centre d'information et de gestion des noms de domaine internet. Agence pour la protection des programmes. Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ART). Cour européenne des droits de l'homme. Cour de Justice des Communautés Européennes. Conseil supérieur de l'audiovisuel. Votre blog ...
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            schmitt-avocats.fr
                                        
                                        L’obtention végétale | Philippe Schmitt Avocats
                                        http://www.schmitt-avocats.fr/monopoles-droits-propriete-industrielle/obtention-vegetale-variete-vegetale
                                        Stratégie de protection des biens immatériels. Le contentieux de la contrefaçon de brevet, de marque, de dessin et modèle et de la création. Le contentieux de la concurrence déloyale et du parasitisme. L’indemnisation des préjudices. Les monopoles de propriété industrielle. La base de données. Le certificat complémentaire de protection. Le certificat d’utilité. Le dessin et modèle. Nos réponses à votre situation. Dirigeant de PME – PMI. Directeur de la Propriété Industrielle. Opérationnel chef de projet. 
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            tandemexpertise.com
                                        
                                        Tandem Expertise   - Nos publications - Liens utiles et outils à télécharger
                                        http://www.tandemexpertise.com/nos_publications/liens_utiles_et_outils_a_telecharger
                                        Des experts mobilisés aux côtés des CE. Conseil et assistance des élus. Comptabilité et gestion du CE. Le calendrier des formations. Le droit à la formation des élus. Le programme des formations. Modèles de demande de congés. Liens utiles et outils à télécharger. Extraits du code du travail. Liens utiles et outils à télécharger. Données économiques. Magazine mensuel traitant des questions économiques et sociales et portant un autre regard sur l'économie et la société. Conseil économique et social. Le ser...
                                     
                                    
                                        
                                            
                                            adedd.fr
                                        
                                        Liens utiles | Association des enfants du don
                                        http://www.adedd.fr/lassociation-des-enfants-du-don/liens
                                        L’association des enfants issus des techniques d’assistance médicale à la procréation (AMP). Revue de presse Adedd. Nos missions en cours et futures. Témoignages des couples en parcours de don. L'assistance médicale à la procréation (AMP). Les lois de bioéthique. Le don de gamètes. Foire aux questions sur l'AMP! Les questions des enfants issus du don. Les questions des parents d'enfant issu d'un don. Aspects médicaux et sociaux de l’AMP. Agence de la biomédecine (ABM) :. Aspects juridiques de l’AMP. 
                                     
                         
                            
SOCIAL ENGAGEMENT