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Le calendrier des séances - Conseil Communautaire - CODAHDélibérations de la CODAH
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L'ordre du jour du 07-05-2015 - Conseil communautaire - Codah
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Séparez vos mots-clés avec. Obtenez plus de résultats avec *. Exemple : FINANCE *. Ordre du jour de la séance du 07-05-2015. SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION. ORDRE DU JOUR MODIFICATIF - ADOPTION. AIDE AUX SINISTRES DU NEPAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AUTORISATION. PROCES-VERBAL DE SEANCE - ADOPTION. DELEGATIONS DONNEES AU BUREAU ET AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - ENVOI AU CONTROLE DE LEGALITE - COMMUNICATION. INSTRUCTION DES ACTES D'URBANISME - PERMIS DE CONSTRUIRE - CONSE...
Conseil communautaire - Codah
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Recherche de délibérations. Bull; du contenu de son titre. Saisissez le ou les mot(s) sur le(s)quel(s) portera la recherche, séparez les par " ", utilisez * comme caractère de remplacement. Par exemple : FINANCE* COMMU*. Bull; de la date du Conseil Communautaire (délibérations). Utiliser le format de date JJ/MM/AAAA. Exemple: 01/02/2009. Bull; du n définitif de la délibération.
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La séance en cours de préparation. Disponible 5 jours avant le Conseil). Séances 10 à 20 sur 116).
L'ordre du jour du 25-06-2015 - Conseil communautaire - Codah
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Séparez vos mots-clés avec. Obtenez plus de résultats avec *. Exemple : FINANCE *. Ordre du jour de la séance du 25-06-2015. SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION. PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION. DELEGATIONS DONNEES AU BUREAU ET AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - ENVOI AU CONTROLE DE LEGALITE - COMMUNICATION. ADMINISTRATION GENERALE - FOND DE CONCOURS DE 30 M - CRITERES ET REPARTITION - FIXATION. HABITAT - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT - CREATION - APPROBATION. POLITIQUE DE LA VILLE - F...
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Les Délibérations en ligne. Bienvenue sur la page des délibérations en ligne. Vous pouvez désormais accéder aux délibérations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine en utilisant deux moyens de recherche mis à votre disposition :. Par le biais d'une recherche calendaire :. Ce type de recherche vous permet d accéder aux délibérations en utilisant les dates auxquelles se sont déroulées les différentes assemblées. Par le biais d'une recherche multicirtère :.
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Le conseil municipal
La composition du conseil. Les séances du conseil municipal. La composition du conseil. Les séances du conseil municipal. Le Conseil municipal, instance délibérative élue au suffrage universel direct par les électeurs de la Commune, comprend le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux. Le Maire et les adjoints sont élus par les conseillers municipaux lors de la première réunion qui suit les élections municipales. Dont les restes du portail d’un narthex sont visibles de part et d’autr...
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Délibérations du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Vous pouvez rechercher les délibérations du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, prises en Comité Syndical ou en Bureau. Remplissez le champs ci-dessous et cliquez sur le bouton "Rechercher". Les mots recherchés ne sont pas sensibles à la casse. Votre recherche : Mot-clé / Numéro. Si vous voulez lister toutes les délibérations, veuillez laisser ce champs vide. Conception - Réalisation : Baronnies Provençales. 2015 - Tous droits réservés.
Le calendrier des séances - Conseil Communautaire - CODAH
La séance en cours de préparation. Disponible 5 jours avant le Conseil). Séances 0 à 10 sur 108).
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