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Rénovation hôtelière : le nouveau taux entre en vigueur à Saint-Martin. Le décret relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin a été publié ce mardi30 juin 2014. Pour rappel, jusqu’alors, le secteur hôtelier de Saint-Martin bénéficiait d’un taux de réduction d’impôt sur le revenu de 38, 25% au titre des travaux de rénovation et de réhabilitation d’hôtel, …. Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie. Le député de ...

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Rénovation hôtelière : le nouveau taux entre en vigueur à Saint-Martin. Le décret relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin a été publié ce mardi30 juin 2014. Pour rappel, jusqu’alors, le secteur hôtelier de Saint-Martin bénéficiait d’un taux de réduction d’impôt sur le revenu de 38, 25% au titre des travaux de rénovation et de réhabilitation d’hôtel, …. Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie. Le député de ...
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Rénovation hôtelière : le nouveau taux entre en vigueur à Saint-Martin. Le décret relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin a été publié ce mardi30 juin 2014. Pour rappel, jusqu’alors, le secteur hôtelier de Saint-Martin bénéficiait d’un taux de réduction d’impôt sur le revenu de 38, 25% au titre des travaux de rénovation et de réhabilitation d’hôtel, …. Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie. Le député de ...

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Programme « Daniel Gibbs Député

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Allocution de Daniel GIBBS à la Fête de Grand-Case le 21 juillet 2013 « Daniel Gibbs Député

http://deputation.danielgibbs.fr/2013/07/24/allocution-de-daniel-gibbs-a-la-fete-de-grand-case-le-21-juillet-2013

Allocution de Daniel GIBBS à la Fête de Grand-Case le 21 juillet 2013. Raquo; Allocution de Daniel GIBBS à la Fête de Grand-Case le 21 juillet 2013. Juil 24, 2013. Pas de commentaires ››. D GIBBS à la fête de Grand-Case/SCHOELCHER. Une émotion particulière plane toujours sur Grand-Case le 21 juillet. Cette émotion, partagée par tous les Saint-Martinois, je suis heureux de la vivre avec vous cette année encore. L’œuvre de Schœlcher disait alors le chantre de la négritude, ce sont des milliers d’hommes noi...

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Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie « Daniel Gibbs Député

http://deputation.danielgibbs.fr/2015/03/26/question-relative-a-litinerance-outre-mer-dans-le-domaine-de-la-telephonie

Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie. Raquo; Question relative à l’itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie. Mar 26, 2015. Pas de commentaires ››. Au cours de la séance des questions orales sans débat au gouvernement du jeudi 26 mars, 2015, le député de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin Daniel Gibbs est intervenu auprès du gouvernement sur la continuité numérique de nos territoires (itinérance et 4G). M Jean-Marie Le Guen. Partager / Share :. Rénovati...

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Traité de Coopération Policière : Daniel GIBBS rapporteur du projet de loi « Daniel Gibbs Député

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Traité de Coopération Policière : Daniel GIBBS rapporteur du projet de loi. Raquo; Traité de Coopération Policière : Daniel GIBBS rapporteur du projet de loi. Mar 5, 2015. Pas de commentaires ››. Disponible en (available in) : Anglais. M Daniel GIBBS présentera son rapport aux parlementaires de la Commission des Affaires Etrangères le mercredi 11 mars prochain. Le projet de loi, qui fait l’objet d’une procédure d’examen simplifié, a été inscrit en séance le 19 mars, à 15 heures. Partager / Share :. Budge...

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Engagement « Daniel Gibbs Député

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Engagement Ensemble Les Îles du Nord. Disponible en (available in) : Anglais. Ensemble les Îles du Nord. Saint-Martin, le 11 mai 2012. Ma démarche est d’engagement. Une candidature pour laquelle il bénéficie du soutien officiel et inconditionnel de l’UMP nationale. Daniel Gibbs bénéficie également de la présence à ses côtés de Mme Karine Miot, Vice-présidente de la Collectivité de Saint-Barthélemy :. J’ai tiré les enseignements de l’élection présidentielle à Saint-Martin : je me félicite d’avoir été ente...

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Официальный портал представительной власти. Секретарь Восточно-Казахстанского областного маслихата. Послание Президента Республики Казахстан. 19 марта 2018 года проведена двадцатая внеочередная сессия Кокпектинского районного маслих. 19 марта 2018 года проведена двадцатая внеочередная сессия Кокпектинского районного маслихата VI созыва, в которой приняли участие 10 депутатов из 13. Итоговый протокол общественного слушания. Итоговый протокол общественного слушания. На внеочередном сессий приняли участие 1...

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Activismul deputaților Parlamentului RM. XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). XIX (alegerile din 28 noiembrie 2010). XVIII (alegerile din 29 iulie 2009). Deputaţi neafiliaţi, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). PCRM, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). PD, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). PL, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). PLDM, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014). PSRM, legislatura: XX (alegerile din 30 noiembrie 2014).

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