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Lettre de J-M Bernard du 24/03/2011 et commentaires de J-P Serres. D E V O L U Y Le 24 mars 2011 Communauté de Communes M. Jean-Paul SERRES Les Flauds 05250 AGNIERES EN DEVOLUY Madame, Monsieur, Comme chacun d'entre vous, j'ai pris connaissance de la polémique initiée par M. Jean-Paul Serres, conseiller municipal d'opposition. Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires. 10-Finances et commune nouvelle autofinancement. 10 Finances et Commune nouvelle Potentiel Fiscal. TAUX DE FISCALITE DIRECTE ð ANNEE ...

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Lettre de J-M Bernard du 24/03/2011 et commentaires de J-P Serres. D E V O L U Y Le 24 mars 2011 Communauté de Communes M. Jean-Paul SERRES Les Flauds 05250 AGNIERES EN DEVOLUY Madame, Monsieur, Comme chacun d'entre vous, j'ai pris connaissance de la polémique initiée par M. Jean-Paul Serres, conseiller municipal d'opposition. Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires. 10-Finances et commune nouvelle autofinancement. 10 Finances et Commune nouvelle Potentiel Fiscal. TAUX DE FISCALITE DIRECTE ð ANNEE ...

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Lettre de J-M Bernard du 24/03/2011 et commentaires de J-P Serres. D E V O L U Y Le 24 mars 2011 Communauté de Communes M. Jean-Paul SERRES Les Flauds 05250 AGNIERES EN DEVOLUY Madame, Monsieur, Comme chacun d'entre vous, j'ai pris connaissance de la polémique initiée par M. Jean-Paul Serres, conseiller municipal d'opposition. Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires. 10-Finances et commune nouvelle autofinancement. 10 Finances et Commune nouvelle Potentiel Fiscal. TAUX DE FISCALITE DIRECTE ð ANNEE ...

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12- Election municipale et Commune nouvelle - devoluy-commune-nouvelle

http://devoluy-commune-nouvelle.over-blog.fr/article-12-election-municipale-et-commune-nouvelle-69158285.html

12- Election municipale et Commune nouvelle. Inscrits sur listes électorales. Règles relatives à la présentation des candidatures et au mode de scrutin. Communes de moins de 3 500 habitants. 1 Règles applicables à toutes les communes de cette catégorie. Conditions requises pour être élu :. Obtenir la majorité absolue des suffrages exprimés. Que le nombre de suffrages exprimés soit au moins égal au quart de celui des électeurs inscrits. Obtenir la majorité relative. Les candidatures isolées sont possibles.

2

10 Finances et Commune nouvelle Potentiel Fiscal - devoluy-commune-nouvelle

http://devoluy-commune-nouvelle.over-blog.fr/article-10-finances-et-commune-nouvelle-potentiel-fiscal-69753138.html

10 Finances et Commune nouvelle Potentiel Fiscal. Vous aimerez aussi :. Lettre de J-M Bernard du 24/03/2011 et commentaires de J-P Serres. Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires. 10-Finances et commune nouvelle autofinancement. 10 Finances et Commune nouvelle Taux de fiscalité. Laquo; 10 Finances et Commune. 10-Finances et commune. ». Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Lettre de J-M Bernard du 24/03/2011. Lettre de la Maire d'AGNIERES et co. Sur le portail Overblog.

3

10- Finances Endettement - devoluy-commune-nouvelle

http://devoluy-commune-nouvelle.over-blog.fr/article-10-finances-endettement-69752695.html

Dettes Fiscalité et Commune nouvelle. En cours de la dette. 2 401 000,00. 5 576 000,00. Annuité de la dette. En cours de la dette. 2 546 000,00. 5 012 000,00. Annuité de la dette. En cours de la dette. 3 628 000,00. 5 403 000,00. Annuité de la dette. En cours de la dette. Annuité de la dette. Il s’agit du premier élément des comptes des communes. Ce sont des données brutes qu’il faut interpréter avec discernement notamment au regard de la propriété des remontées mécaniques et de ses conséquences.

4

10-Finances et commune nouvelle autofinancement - devoluy-commune-nouvelle

http://devoluy-commune-nouvelle.over-blog.fr/article-10-finances-et-commune-nouvelle-autofinancement-69753336.html

10-Finances et commune nouvelle autofinancement. Excédent brut de fonctionnement. Capacité d'autofinancement = CAF. CAF nette du remboursement en capital des emprunts. Excédent brut de fonctionnement. Capacité d'autofinancement = CAF. CAF nette du remboursement en capital des emprunts. Excédent brut de fonctionnement. Capacité d'autofinancement = CAF. CAF nette du remboursement en capital des emprunts. Excédent brut de fonctionnement. Capacité d'autofinancement = CAF. L’ excédent brut de fonctionnement.

5

Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires - devoluy-commune-nouvelle

http://devoluy-commune-nouvelle.over-blog.fr/article-lettre-de-la-maire-d-agnieres-et-commentaires-70342323.html

Lettre de la Maire d'AGNIERES et commentaires. Téléphone : 04 92 58 80 27 - Fax : 04 92 58 90 88. E-mail : mairie.agnieres@orange.fr. Le Parc de la Rosé BtGl 5. 120 avenue Jean-Paul SARTRE. AGNIERES, le 21 mars 2011. J'ai pris connaissance de votre récent courrier relatif à une demande d'organisation d'un référendum d'initiative locale sur la création d'une commune nouvelle dans le Dévoluy. Vous ne pouvez pas prétendre avoir appris par la presse un hypothétique projet de suppression de commune. Comme...

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