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Avocats au service des gens d'affaires de Vaudreuil-Dorion
BOUCHER GODBOUT, avocats / www.bouchergodbout.com. Le Barreau du Québec. Liste d’envoi des bulletins. Avis relatif aux droits d’auteur. Avis relatif à la sécurité des communications par courriel. Nos bulletins, partie I. Les obligations du transporteur. Le régime simplifié de l’administration d’une Société par actions. La propriété d’un objet trouvé. Vacances au sein du conseil d’administration. L’employé et la concurrence. Une limite au droit de propriété. Un aspect de la responsabilité du dépositaire.
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Informations juridiques pour les villes et communes Wallonnes. Droitcommunal.be" vient de s’ouvrir ce 5 avril 2008 et vous souhaite la bienvenue. Jean-Marc RIGAUX, Avocat. Le but est ici de procurer une aide à l’information juridique pour les villes et communes de Wallonie, plus particulièrement celles qui ne disposent pas de service juridique spécifique. Designed by Socami sprl.
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REGION WALLONNE : Droit communal
REGION WALLONNE : Droit communal. Tuesday, March 22, 2005. Sur le site de l'UVCW : " Lecture coordonnée du Code de la Démocratie local et de la Décentralisation (CDLD) et de la Nouvelle Loi communale (NLC) " 2006. Http:/ www.uvcw.be/sites/cdld/index.cfm. Avec une fonction " RECHERCHE " qui répondra à votre demande plus précise…. A TITRE SECONDAIRE : DES TEXTES LEGAUX:. REGION WALLONNE: M.B. 12 août 2004. 22 AVRIL 2004 .- Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux. N'est pa...
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Julien Dubarry, LL.M. (Paris 1 / Köln). Docteur en droit, agrégé des facultés de droit Professeur à l'université de Toulon. Bienvenue sur ce site consacré aux droits français et allemand! Willkommen auf der Seite für deutsches und französisches Recht! Ce site a deux vocations principales :. Un site pour les étudiants. Un site pour les enseignants et chercheurs français, allemands ou autres. Diese Seite hat zwei Hauptziele:. Eine Seite für Studierende.
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Acceuil Droit Comparé
De droit comparé et bien d'autres choses. Si vous êtes ici, peut être est-ce du à une raison particulière ou alors vous vous êtes perdu (comme cela arrive souvent). Dans les méandres d'internet, bienvenue tout de même! Peut être est-il aussi possible que vous avez réussi par le fruit du saint esprit (google) à trouver quelques inspirations dans les pages qui vont suivre. Bref, en un mot comme en cent, vous vous demandez avec raison de quoi peut retourner cet espace? Et si on parlait d'autres choses?
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Droitcompare
L'impossible unification des disciplines du droit des affaires. Du droit commercial au droit du travail, le droit des affaires est un vaste domaine ressemblant parfois à un labyrinthe où se perdent de nombreux profanes. C'est un droit qui se détache du droit civil et réparti en plusieurs branches tout aussi autonomes. Il fait en sorte d'établir. L'égalité des droits et des obligations des sujets de droit. Maître masson peut vous aider en cas de litiges liés aux heures supplémentaires. On ne parle pas vra...
droitcongolais.info
Lois jurisprudence bibliographie juridique du droit congolais (Congo RDC) / Law Court Décision DRC
Lois jurisprudence bibliographie juridique du droit congolais (Congo RDC) / Law Court Décision DRC. I ETAT / AUTORITES. II DROIT PRIVE / PROCEDURE. III DROIT PENAL / PROCEDURE PENALE. V CULTURE / SCIENCE. VI FINANCES PUBLIQUES / FISCALITE/ DOUANE/ ENTREPRISES PUBLIQUES. VII TRANSPORTS/ COMMUNICATIONS/ ENERGIE / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. VIII SANTE/ SECURITE SOCIALE. IXCOMMERCE/ SERVICE / INDUSTRIE / AGRICULTURE. LEGISLATIONS NATIONALES SUR LES PROVINCES. PROVINCES VILLES ETD LOCALITES. ETAT DE LA JUSTICE.
