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Une petite eXperience..........qui n'a pas de goût!!!

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Une petite eXperience..........qui n&#39;a pas de goût!!!
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1 a principe
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FICHES DE COURS (Perso): mai 2007

http://essaipat07.blogspot.com/2007_05_01_archive.html

FICHES DE COURS (Perso). Une petite eXperience.qui n'a pas de goût! Mardi 8 mai 2007. Les principes directeurs de l’instance. SECTION 1 : LE RÔLE DES PARTIES ET DU JUGE. 2 types de procédures :. Procédure accusatoire : met l’accent sur le rôle des parties, le procès est leur chose. Les parties délimitent les questions de faits et de droit qu’elles vont poser au juge, elles dirigent le déroulement de la procédure. 167; 1 : Le rôle des parties. 167; 2 : Le rôle du juge. La partie qui fait état d’une ...

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FICHES DE COURS (Perso): T2 Chap1 S1 : Les Magistrats

http://essaipat07.blogspot.com/2007/05/t2-chap1-s1-les-magistrats.html

FICHES DE COURS (Perso). Une petite eXperience.qui n'a pas de goût! Jeudi 3 mai 2007. T2 Chap1 S1 : Les Magistrats. Section 1 : Les Magistrats. Lors de l’établissement de la République en 509. La royauté fut écartée et remplacée par 2 consuls (. Héritant en apparence d’une grande partie des pouvoirs et des honneurs reconnus autrefois au Roi). Au cours des siècles,. L’extension du territoire et la multiplication des tâches contribuèrent à l’émergence de nouvelles magistratures spécialisées :. Il faut que ...

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FICHES DE COURS (Perso): H des O° Chap1 Acteurs et moyens du progrès juridique.

http://essaipat07.blogspot.com/2007/05/h-des-o-chap1-acteurs-et-moyens-du.html

FICHES DE COURS (Perso). Une petite eXperience.qui n'a pas de goût! Jeudi 3 mai 2007. H des O° Chap1 Acteurs et moyens du progrès juridique. Chapitre 1. Acteurs et moyens du progrès juridique. La Loi en place (« loi d’agriculteurs ), la Loi des XII Tables. Qui a codifié l’ancien droit coutumier, au milieu du V° siècle avant JC,. Ensuite loi décrivant les puissances du Paterfamilias et les trois actes juridiques essentiels (MANCIPATIO, IN JURE CESSIO et NEXUM) ainsi que les CRIMINA et les Delicta. Loi Aqu...

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FICHES DE COURS (Perso): T1 Le cadre de la justice civile

http://essaipat07.blogspot.com/2007/05/t1-le-cadre-de-la-justice-civile.html

FICHES DE COURS (Perso). Une petite eXperience.qui n'a pas de goût! Mardi 8 mai 2007. T1 Le cadre de la justice civile. TITRE 1 : LE CADRE DE LA JUSTICE CIVILE. Chapitre 1 Les juridictions. LES JURIDICTIONS DE DROIT COMMUN. 167; 1 : TGI. Depuis le Consulat, il y avait les tribunaux civils d’arrondissement, tribunaux de 1ère instance, au nombre de 351. 1958, réforme et mise en place des TGI : un ou plusieurs par département. 175 en métropole, 6 en DOM. 1°/ L’organisation. 2°/ Le fonctionnement. A l’...

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FICHES DE COURS (Perso): T2 Chap1 S2

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FICHES DE COURS (Perso). Une petite eXperience.qui n'a pas de goût! Jeudi 3 mai 2007. Section 2. Les Jurisconsultes. 167;1 Les VETERES. Création de la jurisprudence qu’est l’émancipation). Au I° siècle, formés à l’école des Rhéteurs et des philosophes grecs, ils font beaucoup pour le progrès du Droit et la pénétration de conceptions nouvelles. Leur influence s’exerce cependant encore de manière indirecte . 167;2 L’entourage de l’Empereur et le JUS PUBLICE RESPONDENDI. VOCABULAIRE DROIT DES OBLIGATIONS.

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