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Agence immobilière - Etude Baronnai à Poissy
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Free CSS Templates SIREN:792248445. Déclarations PC et DP. Etude B.A.T.I.R réalise votre dossier complet de demande de Permis de Construire ou Déclaration Préalable. Recherche d'implantations cohérentes, images photo-réalistes, estimation des travaux. Les travaux, la rénovation nécessitent une surveillance particulière après une analyse précise. Connaître la constitution du bâtiment, en déduire ses qualités et son potentiel sont parmi les étapes essentielles pour prendre les bonnes décisions. Le bâti anc...
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Étude Daniel Baulisch - Diekirch
9, rue de l'Eau. 26 80 15 1. 26 80 49 74. Le cabinet d’avocats Daniel BAULISCH, établi dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, a connu un développement croissant au fil des années. Proche de ses clients, l’étude de Maître Daniel BAULISCH est en mesure de proposer une offre générale de services juridiques essentiellement en droit pénal, droit de la famille, droit de la circulation, droit du travail, droit des assurances ainsi qu'en d'autres branches du droit. Palais de Justice à Diekirch.
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Accueil - Etude Baume, avocat à Delémont
Bienvenue sur le site internet de l'Etude Baume, à Delémont. Vous trouverez ici toutes les informations utiles concernant nos prestations et nos locaux, ainsi que nos coordonnées. Pour le cas où une information importante venait à manquer, n’hésitez pas à nous contacter.
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B & S MAGAZINE INFOS | Assistance, Information, Conseil, Prévention des difficultés des entreprises
B and S MAGAZINE INFOS. Aller au contenu principal. BIENVENUE sur le site B and S. Les Mandataires judiciaires associés. Déclaration d’insaisissabilité et intérêt collectif. Prestation de serment de Camille STEINER. Arrêt des poursuites individuelles. Témoignage d’un salarié. Confidentialité du PLAN de sauvegarde ou de redressement. La Date de cessation des paiements. L’ Action en rapport. Arrêt des poursuites individuelles. Confidentialité du PLAN de sauvegarde ou de redressement. VENTE LICENCE IV Paris.
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Bélisle Lafleur Notaires inc. | Saint-Eustache | Sommaire
159, rue Saint-Eustache. Saint-Eustache, QC J7R 2L5. Votre adresse courriel *. Votre adresse courriel *. Notre savoir-faire à votre service. Votre notaire vous accompagne dans les grandes étapes de votre vie, de votre famille, de votre entreprise. Il y a certaines situations qui exigent une équipe sur laquelle on peut compter et qui peut vous aider. Notre équipe est là pour vous dans les domaines du droit traditionnel et plusieurs domaines du droit spécialisé! Notre équipe de notaires.
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Informations de l'Etude Benchetrit-Deloche | Un site privé d'informations notariales
Informations de l'Etude Benchetrit-Deloche. Un site privé d'informations notariales. La liquidation, le notaire commis et le pouvoir du juge. Vu dans numéro 39 du 5 octobre 2015 Defrenois flash. Loi du 26 mai 2004 a introduit via les articles 255,10 et 267 du CC un dispositif concernant les divorces autres que ceux par consentement mutuel. Le notaire prépare un projet de liquidation et le présente au juge qui, s’il estime les documents produits suffisants, statue. Droits du conjoint survivant. Le conjoin...
