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Non Mais… Sans Blogue ! » Aparté

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Élection canadienne – Nouvelle approche des chefs P.2. Cour d’aéronautique pour enfants. Il y a de ces articles qu’on se demande pourquoi on écrit. Surtout quand il nous reste des caricatures à pondre. Idéalement avant les élections, qu’on laisse en suspend une histoire. Depuis bientôt 2 mois, et qu’il y plus excitant à écrire que ce qui suit. Je systématise certains aspects de ma vie, et fait l’erreur d’ajouter à ma tâche, appelé que je suis par le plaisir, mais malheureusement toujours happ...J’e...

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abfournier.com » Méthode d’affaire

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Archives pour 'Méthode d’affaire'. Laquo; Précédent. Page suivante ». US – Idée Abstraite Ordinateur = Non brevetable. Samedi 18 août 2012. Bancorp Services, L.L.C. v. Sun Life Assurance Company of Canada (U.S. Fed Cir., No. 2011-1467, la Federal Circuit a statué qu’une revendication d’un système incluant un ordinateur. Mettant en oeuvre des étapes évidentes. Permettant de résoudre un problème plus rapidement. N’est pas brevetable. Fort Properties, Inc. v. American Master Lease LLC. Mardi 20 mars 2012.

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abfournier.com » Conseils pratiques

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Archives pour 'Conseils pratiques'. Laquo; Précédent. Page suivante ». OPIC: Enregistrement des cessions et correction des renseignements liés aux cessions. Vendredi 20 janvier 2012. Selon l’énoncé de pratique suivant. L’OPIC a élaboré le formulaire de demande d’enregistrement de cessions. Suivant et recommande fortement son utilisation. Catégories : Conseils pratiques. Rappel – US: La régle du 25% pour calculer les redevances pour dommages-intérêts en brevet est rejetée. Jeudi 19 janvier 2012.

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abfournier.com » Brevets et dessins obtenus pour nos clients

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Archives pour 'Brevets et dessins obtenus pour nos clients'. Laquo; Précédent. Page suivante ». Brevet candien No. 2,677,836 obtenu par ECB Novatech Inc. pour un dispositif de préhension pour une structure de chargement. Vendredi 8 juillet 2016. ECB Novatech Inc. de Chicoutimi a obtenu le 21 juin 2016 le brevet canadien no. 2,677,836 pour un GRIPPING DEVICE FOR LOAD STRUCTURE . Catégories : Brevets et dessins obtenus pour nos clients. Mardi 5 avril 2016. Catégories : États-Unis. Page suivante ».

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abfournier.com » Europe

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Laquo; Précédent. Page suivante ». Projet de Patent Prosecution Highway entre le USPTO et l’EPO. Mardi 8 juillet 2008. Le 28 avril dernier le USPTO a annoncé. Une collaboration avec l’EPO dans le but d’accélérer les procédures d’obtention de brevets dans les deux pays. Catégories : États-Unis. Le USPTO publie un Format commun de demande avec l’Europe et le Japon. Jeudi 22 mai 2008. Le US Patent and Trademark Office (USPTO) a annoncé le 28 avril 2008. Laquo; , « An application which complies with th...

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abfournier.com » Général

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Laquo; Précédent. Page suivante ». US Vert Brevet = Vitesse. Mercredi 9 décembre 2009. Le USPTO a annoncé le 8 décembre 2009. Le début d’un programme pilote permettant le dépôt d’une pétition pour accélérer le traitement d’une demande de brevet lorsque l’invention concerne une technologie verte. Le programme est ouvert aux 3000 premières demandes pour lesquelles une pétition pour statut spécial est déposée indiquant comment l’invention contribue à une améliorer l’environnement. Jeudi 20 novembre 2008.

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abfournier.com » International

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Laquo; Précédent. Page suivante ». Brevet chinois no. ZL 200780005215.0 obtenu par SolHuma Inc. pour son Réchaud de survi. Lundi 16 juillet 2012. SolHuma Inc. a obtenu le 20 juin 2012 le brevet chinois no. ZL 200780005215.0 pour un Portable Stove . Catégories : Brevets et dessins obtenus pour nos clients. Protecting Intellectual Property Rights In China. Jeudi 19 avril 2012. Lire l’ article très intéressant du 18 avril 2012 de Forbes. Catégories : International. Laquo; Précédent. Page suivante ».

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abfournier.com » Blog Archive » Axium Inc. de Montréal a obtenu le 24 mars 2015 le brevet canadien No. 2,638,039

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Claude Fournier, Ing. Brevets et dessins obtenus pour nos clients. Non mais… sans blogue! Laquo; Précédent. Axium Inc. de Montréal a obtenu le 24 mars 2015 le brevet canadien No. 2,638,039. Axium Inc. a obtenu le 24 mars 2015 le brevet canadien No. 2,638,039. Portant sur un APPAREIL DE SOUDAGE D’UN COMPOSANT EN PLASTIQUE A L’ORIFICE D’UN CORPS EN PLASTIQUES (« APPARATUS FOR WELDING A PLASTIC COMPONENT TO THE APERTURE OF A PLASTIC BODY »). Commentaires désactivés. Laquo; Fil RSS ».

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abfournier.com » Liens utiles

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Archives pour 'Liens utiles'. Laquo; Précédent. Page suivante ». Aide aux entreprises innovantes. Jeudi 30 juillet 2015. Extrait du site gouvernemental. L’information présentée ici fournit un aperçu de la mesure. Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec le Ministère. Le programme Premier brevet vise principalement à augmenter le nombre d’entreprises protégeant leurs actifs en propriété intellectuelle. Notamment par l’entremise de brevets ou de dessins industriels. Les demandes de bre...