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Plan de fréquence FM 2010

Plan de fréquence FM 2010. FM 2010 - Procédure d'attribution des fréquences. Lundi 14 février 2011. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres. Pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre. Au format Microsoft Word (.doc). Caractéristiques techniques des fréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communauté...Arrê...

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Plan de fréquence FM 2010 | fm2010.csa.be Reviews

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Plan de fréquence FM 2010. FM 2010 - Procédure d'attribution des fréquences. Lundi 14 février 2011. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres. Pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre. Au format Microsoft Word (.doc). Caractéristiques techniques des fréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communaut&eacute...Arrê...

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1 appel doffres

2 structure du cadastre

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Plan de fréquence FM 2010. FM 2010 - Procédure d'attribution des fréquences. Lundi 14 février 2011. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres. Pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre. Au format Microsoft Word (.doc). Caractéristiques techniques des fréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communaut&eacute...Arrê...

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1

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’article 56 alinéa 2 du décret sur les services de médias audiovisuels

http://fm2010.csa.be/documents/show/1056

Collège d'autorisation et de contrôle. Plus de thèmes . Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’article 56 alinéa 2 du décret sur les services de médias audiovisuels. Date de référence : 25 juin 2009. Thèmes : plan de fréquences. CAC 20090625 recommandation diversite radio.pdf. 24 juillet 2009 - Classé sous Textes réglementaires Arrêtés. 24 juillet 2009 - Classé sous Textes réglementaires Arrêtés. Conférence des régul...

2

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzie

http://fm2010.csa.be/documents/show/1420

Plus de thèmes . Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre. Date de référence : 16 décembre 2010. GOUV 20101021 arrete frequences assignables.pdf. Dernière mise à jour le 09 mars 2011. Informations sur les éditeurs de services. Articles, exposés et contributions. Collège d'autorisaton et de contrôle.

3

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Complément au Règlement d'ordre intérieur du CSA - Procédure plan de fréquence

http://fm2010.csa.be/documents/show/774

Plus de thèmes . Complément au Règlement d'ordre intérieur du CSA - Procédure plan de fréquence. Date de référence : 24 janvier 2008. CSA 20080124 ROI plan de frequence.pdf. Document] Règlement de l'assemblée plénière du CSA. 27 mai 2013 - Classé sous Textes réglementaires R.O.I. du CSA. Brève] Plan de fréquences FM - Publication d'un Règlement d'ordre intérieur et d'une Recommandation. Dernière mise à jour le 09 mars 2011. Informations sur les éditeurs de services. Articles, exposés et contributions.

4

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le décret du 20 décembre 2001 fixant le cadastre initial de référence de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquenc

http://fm2010.csa.be/documents/show/1419

Plus de thèmes . Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le décret du 20 décembre 2001 fixant le cadastre initial de référence de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence dans la bande 87.5-108 MHz et. Date de référence : 16 décembre 2010. GOUV 20101021 arrete modifiant cadastre.pdf. Ce document constitue une mise à jour de certaines radiofréquences du cadastre de la Communauté française. Dernière mise à jour le 09 mars 2011.

5

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terres

http://fm2010.csa.be/documents/show/1418

Plus de thèmes . Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre. Date de référence : 16 décembre 2010. GOUV 20101021 arrete appel offres FM2010.pdf. Ce document contient toutes les informations nécessaires aux candidats pour remettre leur offre dans le cadre du plan FM2010 :. Liste des radiofréquences assignables (annexe 1).

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Appel d'offres FM 2014

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Plus de thèmes . Appel d'offres FM 2014. La date ultime de remise des candidatures est donc fixée au. Dimanche 6 avril 2014. Le cachet de la poste faisant foi, le dossier de candidature doit être envoyé au plus tard le vendredi 4 avril ou le samedi 5 avril 2014. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Caractéristiques techniques de la fréquence. Arrêté du Gouvernemen...Arrê...

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Appel d'offres FM 2012

http://fm.csa.be/pages/162

Plus de thèmes . Appel d'offres FM 2012. Mardi 6 novembre 2012. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre au format Microsoft Word (.doc). Le présent appel doffres nentraîne pas de modification du cadastre des radiofréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communaut&...Arrê...

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Plan de fréquence FM 2010

Plan de fréquence FM 2010. FM 2010 - Procédure d'attribution des fréquences. Lundi 14 février 2011. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres. Pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre. Au format Microsoft Word (.doc). Caractéristiques techniques des fréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communaut&eacute...Arrê...

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