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FAQ - 'Hot topics' | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. FAQ - 'Hot topics'. Le helpdesk vous propose une sélection de questions les plus fréquentes. Pour les questions relatives à l'échéance 2015, voir le focus. Est-ce qu’un fournisseur est toujours tenu de fournir ses coordonnées sur l’étiquette? Les éléments d’étiquetage CLP sont-ils requis lorsque l’emballage extérieur porte une signalisation concernant les quantités limitées/exemptées? Pour une aide sur les biocides.

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Liste des actualités | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Quatre nouvelles propositions de classification et d’étiquetage harmonisés sont en consultation publique. Fludioxonil (ISO) (N CAS 131341-86-1 ); 4,4'-sulfonylbisphenol, polymer with ammonium chloride (NH4Cl), pentachlorophosphorane and phenol (N CE 439-270-3). Benzo[rst]pentaphene (N CE 205-877-5); dibenzo[b,def]chrysene; dibenzo[a,h]pyrene (N CE 205-878-). L' ATP N 9. Elle concerne le DEET ou. La 8ème ATP a été publiée au Jou...

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Guides et brochures | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Filtrer sur une catégorie :. Cette rubrique rassemble tous les guides et brochures permettant de comprendre le règlement CLP. Étiquetage et classification des produits chimiques changent : vue d’ensemble en 15 minutes. Ce document élaboré par le Helpdesk est une synthèse exposant les grandes lignes du règlement CLP. CLP - Rôles et Obligations. Indications introductives concernant le règlement CLP. Et vers la base ECHA - term.

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Adaptations au Progrès Technique (ATP) | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Adaptations au Progrès Technique (ATP). RÈGLEMENT (CE) No 790/2009. De la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges. GLEMENT (UE) No 758/2013. Cette ATP comprend différentes modifications scientifiques et techni...

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FAQ | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Filtrer les entrées de la FAQ. Collecte et évaluation des données. CLP et Fiches de Données de Sécurité (FDS). Des losanges vides peuvent-ils être autorisés sur les étiquettes des substances et des mélanges dangereux? Entre 2010 et 2015, sur la FDS de mon mélange, dois-je indiquer les classifications des substances selon la DSD* ou le CLP? DSD =Directive Substances Dangereuses (Directive 67/548/CE). Toutefois, de nombreux aspec...

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Traitement du bois : Règlementation du bois : Directive Biocide et Réglementation Reach

http://www.traitement-du-bois.org/reglementation-bois/reglement-reach/directive-biocide.html

Traitement du bois : beauté, durabilité, éco-construction. Fabrication en laboratoire des produits de traitement du bois Adhérents SPB. Pergola avec enfant Adhérents SPB. AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) des biocides. Les industriels souhaitant commercialiser des produits biocides. S’assurer que les substances actives composant leurs produits sont approuvées au titre du règlement (UE) n 528/2012 *. Et sa validation, par le Ministère en charge de l'environnement ( MEDDE. Le nouveau règlement europ...

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Textes relatifs | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. DIRECTIVE 2013/10/UE DE LA COMMISSION du 19 mars 2013 modifiant la Directive 75/324/CEE. Concernant le rapprochement des législations des États Membres relatives aux générateurs aérosols. Cette modification de la Directive 75/324/CEE vise à adapter les dispositions en matière d’étiquetage des générateurs aérosols au règlement CLP, avec notamment les mentions de danger et d’avertissement appropriées. Avis du 06/04/14 (JORF n 008...

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Webinars | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. 1 Webinars proposés et présentés par le Helpdesk: "Le règlement CLP". Vous pouvez consulter ces webinars à tout moment, chacun traite d'une thématique particulière, les thématiques abordées sont:. 1 Vue d'ensemble et contexte. 5 Les mélanges classification et exemple. Vous pouvez cliquer sur les liens pour ouvrir le diaporama audio. Webinar proposé par COSMED, présenté par le Helpdesk: "Le règlement CLP".

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Rechercher | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Pour une aide sur les biocides. Service national d’assistance réglementaire CLP.

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Huiles essentielles | CLP INFO

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Contactez vos fédérations professionnelles. Adaptations au progrès technique. Une FAQ spécifique aux huiles essentielles est disponible ici. Un guide sur l'identification des huiles essentielles. En français), élaboré par l'industrie (EFEO/IFRA). En collaboration avec l'ECHA, est publié sur la page dédiée aux huiles essentielles. Du site de l'ECHA. Un guide pour l'évaluation du risque environnemental pour les huiles essentielles. Pour une aide sur les biocides.