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Paroles de juge - Le blog de Michel Huyette (et de quelques autres)

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GPA à l'étranger et état civil, la position de la cour de cassation (juillet 2015) - Paroles de juge

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Utilisez notre Reader et abonnez-vous aux meilleurs articles de ce blog! Le blog de Michel Huyette (et de quelques autres). Guide de la protection judiciaire de l'enfant. Le Guide de la protection judiciaire de lenfant. Est en téléchargement libre. Pour lobtenir cliquez ici. Paroles de juges sur Facebook. Sur Facebook, les articles, et dautres choses en plus. GPA à l'étranger et état civil, la position de la cour de cassation (juillet 2015). La CEDH a particulièrement retenu comme contraire au droit à la...

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Le journal du droit des jeunes Avril 2015 - Paroles de juge

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Plus de liberté (à l'audience), est-ce toujours un progrès ? - Paroles de juge

http://www.huyette.net/2015/07/plus-de-liberte-a-l-audience-est-ce-toujours-un-progres.html

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A propos de la GPA, et de quelques autres choses - Paroles de juge

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Gestation pour autrui et filiation, deux décisions de la CEDH, et quelques remarques en plus - Paroles de juge

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Le Blog de Virtualegis: février 2011

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Lundi 14 février 2011. La protection pénale de l’atteinte à l’identité numérique sur les réseaux sociaux. Sur un réseau social. Est « constituée par son profil. Lequel contient de multiples informations. Ou données personnelles et contributions. Or, selon un rapport de Symantec «. Cette « identité numérique est protégée par la loi de plusieurs manières. Elle est tout d'abord protégée. L'article ...

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Le Blog de Virtualegis: juin 2010

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Lundi 28 juin 2010. Les TPE de tous les secteurs touchées par la crise économique (FCGA). Principal enseignement de l’enquête de la FCGA. Fédération des centres de gestion agréés). L’activité des petites entreprises, tous secteurs confondus, enregistre un net recul en 2009. Sévèrement touchés par la crise économique. Réduction « historique des chiffres d’affaires,. Fonte des carnets de commandes,.

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Le Blog de Virtualegis: octobre 2010

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Mardi 19 octobre 2010. Non lieu de renvoi sur la QPC de BETCLIC sur les relations entre les fédérations ou organisateurs de manifestations et les opérateurs en ligne. La SOCIETE BETCLIC ENTERPRISES LIMITED avait soulevé, devant le Conseil d'Etat, la question de la conformité aux droits et libertés garantis par la Constitution. Sportives ou les organisateurs de manifestations. Mardi 5 octobre 2010.

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Le Blog de Virtualegis: L'envoi et la conservation de documents pornograghiques : faute grave (L'arrêt COCA COLA)

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Lundi 14 février 2011. L'envoi et la conservation de documents pornograghiques : faute grave (L'arrêt COCA COLA). I - L'arrêt COCA COLA du 15 décembre 2010. C'est la solution retenue par la Cour de cassation. Dans sa décision du 15 décembre 2010. Cass Soc., 15 décembre 2010, pourvoi n° 09-42691). En l'espèce, un salarié, employé depuis le 27 février 1990 par la société COCA-COLA -. Réalisée le 1...

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2. Prises de positions – Arpenter le champ pénal

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Aller au contenu principal. Arpenter le champ pénal. Informations dans le champ pénal et criminologique. ACP N 181 – Numéro spécial consacré à la recommandation du 20 janvier 2010 du Conseil de l’Europe concernant la probation. 181- Recommandation CM/Rec(2010)1 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les règles du Conseil de l’Europe relatives à la probation. 181 – Annexe 2. – Glossaire des termes utilisés. 5 Faits d'aujourd'hui. 2 Prises de positions. 1 Colloques et séminaires. Lettre n 143 / 144.

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Le blog de Tinotino - Comment décrire ce qui est indescriptible ? Allez vous promener au gré de ma plume, en espérant que celle-ci réussisse à vous emmener avec elle !

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Le blog de Tinotino. De l'art de bien éduquer sa maman. Je sais bien qu'il est plutôt d'usage de converser au sujet de l'éducation des enfants. Je laisse le soin de le faire aux personnes concernées. Parlons plutôt de ce qui me concerne de près et peut, peut-être un jour (je ne vous le souhaite pas) vous concerner : l'éducation de votre maman, ou de vos parents en général. Cela peut paraître abscons mais non, ne rigolez pas, cela peut arriver. C'est peut-être ce qu'oublient certaines personnes. Ecouter s...

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La Prose du Droit: Focus : droit et littérature

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La Prose du Droit. Focus : droit et littérature. Amorcé par un courant de pensée anglo-saxon, le thème "Droit et Littérature" tisse, depuis une vingtaine d’années, la trame d’une originale et enrichissante réflexion sur l’intime lien entre notre droit et les grandes œuvres littéraires. Il n’est pas de hasard, ces deux disciplines s’entrecroisent en ce qu’elles permettent une approche de la nature humaine et de l’. Ordre symbolique partagé",. Selon le mot de Paul Ricœur. La littérature au droit dans.

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Le Blog de Virtualegis: mars 2010

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Mercredi 17 mars 2010. Les documentaires chocs de France 2 sur le pouvoir de la télévision et la soumission du public. Deux documentaires de Christophe Nick auscultent, mercredi et jeudi soirs sur France 2 (. Le Jeu de la mort de Christophe Nick, sur France 2 mercredi 17 mars à 20 h 35. Le Temps de cerveau disponible de Christophe Nick, jeudi 18 mars, sur France 2 à 22 h 30. Comme dans le mythe ...

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Le Blog de Virtualegis. Blog d'un avocat : droit de l'informatique et des réseaux, du travail et des affaires. Lundi 9 mars 2009. Pourquoi la Justice est-elle aussi lente? Et surtout des procès qui durent aussi longtemps? Devraient, en effet, dans un monde idéal (notamment dans celui imaginé par les philosophes ". Être clairs et simples. Rappelons la présomption selon laquelle personne n'est censé ignorer la loi). Tout d'abord parce la multiplication. De plus en plus grande des textes. Parfois pour des b...

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Huyết Thiên | Một lần mộng, mở mắt ra vẫn lưu luyến. Một lần yêu, giờ nhớ lại tâm vẫn đau như vậy

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