2927586. L'actualité commentée du droit du sport
L'actualité commentée du droit du sport. Mardi 20 septembre 2011. Affaire Longo-Ciprelli - La réglementation sur le trafic de produits dopants. Après des décennies à susciter l’admiration des français, la famille Longo-Ciprelli vit ses heures les plus délicates. A la suite de la publication dans L'Equipe d'éléments mettant en cause Patrice Ciprelli dans un trafic d’EPO, le Parquet de Grenoble vient d'ouvrir une enquête préliminaire. Lundi 22 novembre 2010. Il est loin le temps où le sport était perçu com...
juriste-sport.blogspot.com 2927587. التشــــريعات والقــــوانــين
القوانين والتشريعات المتعلقة بمختلف الميادين واحداث الساعة على المستوى التشريعي في تونس والدول العربية على الخصوص مع بعض المؤلفات في المادة القانونية. Rechercher dans ce blog. Lundi 18 mars 2013. حفل تنصيب وزير العدل الجديد الأستاذ نذير بن عمّو. وأوضح أنّ من أولويات الوزارة خلال المرحلة المقبلة مواصلة دعم الجهود الرامية إلى استرجاع الثقة بين القضاء والمتقاضي وتحقيق الهدف الذي قامت من أجله الثورة وهو مكافحة الظلم والاستبداد داعيا الحاضرين إلى تحكيم القانون فحسب من أجل تحقيق استقلال مرفق القضاء وحياد...
juriste-tn.blogspot.com 2927588. Converse All Star Hi,Homme Adidas ZX Flux,Asics Tiger Aaron MT FUR chaussures,Puma Ferrari Chaussures Slategris Ivoire pour homme
Ferrari Future Cat M1. Ferrari Future Cat M2 SF. Panier 0 articles €0.00. Converse Chuck Taylor Hi Natural/Natural Y22a3461 Z71j5340. Converse Chuck taylor 1970 Ox Floral Ox Iceberg F26o3852 J30i6548. Converse Auckland Racer Fiery Coral M26f3823 C50g9745. Converse All Star Ox marine W30m5801 E22m1868. Homme Adidas Tech Super Chalk Gris/Noir/Semi Solar rose N87a9149. Homme Adidas Campus 80s Primeknit Noir/Noir/Noir A82r5389. Homme Adidas Dragon Blanc/Noir/métallique Or F6m9861.
juriste-travail.fr 2927589. Le blog de votre Cyber Juriste - JurisLeg
Accueil - Actualités juridiques. Bonjour à tous et à toutes,. Ce blog va me permettre de vous informer sur l'actualité juridique quotidienne concernant mes domaines d'intervention, à savoir, notamment, l'actualité concernant :. Le droit commercial,. Le droit des sociétés,. Le droit du travail,. Mais également, parce que cela me tient à coeur, l'actualité relative aux auto entrepreneurs. Si vous avez d'autres suggestions, n'hésitez pas! Vous pouvez également me contacter à l'adresse email suivante :.
juriste.consultant.independant.over-blog.com 2927590. Annuaire des Juristes - trouvez votre Juriste à Paris, Lyon, Marseille, Lille, Bordeaux, Toulouse pour un divorce, licenciement, testament, succession, harcèlement, contrat travail
Vous êtes un utilisateur (particuliers, entreprises) et souhaitez télécharger des documents :. Créez votre espace perso. Vous êtes un professionnel du droit (avocat, huissier, notaire, etc.) :. Trouver un modèle de lettre, une question avec des réponses, un article juridique. Modèles de lettres résiliation. Bail, mobile, téléphone, assurance, mutuelle, voiture . Contrat de bail d'habitation, compromis vente, location, travaux, demandes d'autorisation . Famille et vie quotidienne. Banque, prêts, crédits.
juriste.documentissime.fr 2927591. juriste.info - This website is for sale! - juriste Resources and Information.
The owner of juriste.info. Is offering it for sale for an asking price of 399 USD! This webpage was generated by the domain owner using Sedo Domain Parking. Disclaimer: Sedo maintains no relationship with third party advertisers. Reference to any specific service or trade mark is not controlled by Sedo nor does it constitute or imply its association, endorsement or recommendation.
juriste.info 2927592. Price Request - BuyDomains
Url=' escape(document.location.href) , 'Chat367233609785093432', 'toolbar=0,scrollbars=0,location=0,statusbar=0,menubar=0,resizable=0,width=640,height=500');return false;". Need a price instantly? Just give us a call. Toll Free in the U.S. We can give you the price over the phone, help you with the purchase process, and answer any questions. Get a price in less than 24 hours. Fill out the form below. One of our domain experts will have a price to you within 24 business hours. United States of America.
juriste.net 2927593. J.P Benoist, A. Huellou-Blanc - Avocat à la Cour
Pour la défense et votre combat. Facile : vous cliquez sur le titre pour dérouler, et vous cliquez encore pour replier. Déplier / replier l'ensemble du texte. Ce lien renvoie à une page de ce site. Son emplacement dans l'arborescence est affichée en orange dans le menu. Vous avez consulté cette page récemment. Vous n'avez pas encore consulté cette page. Vous pouvez nous questionner par email. Cliquez pour découvrir notre adresse email, puis cliquez sur l'adresse pour nous envoyer un mail. Divorce, garde,...
juriste.org 2927594. juriste.pro
Ce nom de domaine n'est pas disponible. Il a été enregistré via gandi.net. More information about the owner. Enregistrer votre nom de domaine. Chez Gandi, vous avez le choix sur plus d'une centaine d'extensions et vous bénéficiez de tous les services inclus (mail, redirection, ssl.). Rechercher un nom de domaine. Votre site dans le cloud? Découvrez Simple Hosting, notre cloud en mode PaaS à partir de 4 HT par mois (-50% la première année pour les clients domaine). It is currently being parked by the owner.
juriste.pro 2927595. Approche Légale, Réflexions Juridiques
Approche Légale - - -. Réflexions Juridiques - Droit français , européen et international -. Cliquez sur la discipline choisie (NB : certains documents figurent dans plusieurs rubriques) :. Droit International Privé. Droit des Affaires Internationales. Droit Immobilier / Droit de l'urbanisme. Droit Européen des affaires. Droit des Sociétés. Propriétés Incorporelles. Procédure Pénale. Droit de l'Informatique et des Télécommunications. Derniers documents ajoutés :.
juriste.tripod.com 2927596. juriste d'entreprise
Vous devez installer le Plugin FlashPlay. Afficher mon profil complet. Dimanche 10 octobre 2010. Vous devez installer le Plugin FlashPlayer. Samedi 7 février 2009. FIN DE L'EVOLUTION DE DROIT DE L'HOMME. EVOLUTION DES DROITS DE L'HOOMES. Les Nouvelles obligations pour le commerçant en ligne à partir du 1 er juin 2008 (loi Chatel). Les frais de retour restent en principe à la charge du consommateur en vertu de l’article L. 121-20 du code de la consommation. Concernant le remboursement sous forme d’a...
juriste2009.blogspot.com 2927597. juriste37700's blog - Blog de juriste37700 - Skyrock.com
12/11/2014 at 12:54 PM. 21/08/2015 at 10:04 AM. Cette courte formation s'intitule. Subscribe to my blog! Introduction aux institutions juridictionnelles françaises. Cette courte formation s'intitule 'Introduction aux institutions juridictionnelles françaises' et comme son nom l'indique constitue les prémices à une étude plus approfondie du système juridictionnel français. Devant quel tribunal faut-il s'adresser en cas de vol? Il sera tout au long de cette formation, enseigné le vocabulaire adéquat, qui n...
juriste37700.skyrock.com 2927598. Blog de juriste74 - Blog de juriste74 - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Mise à jour :. Tu ne peux pas voir le blog de juriste74, il est configuré pour que personne ne puisse le voir. Poster sur mon blog.
juriste74.skyrock.com 2927599. Deactivated blog!
Note: This blog was closed down. It did not respect the Terms of Service.
juriste80.skyrock.com 2927600. Accueil - JURISTEADOMICILE
Un objetif: Vous satisfaire. Juriste à domicile apporte une information juridique claire et précise aux particuliers et aux entreprises. Juriste à domicile a pour objectif de résoudre les conflits et difficultés d'ordre financiers ou/et de la vie quotidienne par l'utilisation de la médiation comme méthode de résolution des conflits. Juriste à domicile est un service qui se veut à votre écoute de la prise en charge de votre dossier jusqu'à l'aboutissement d'une solution.
juristeadomicile.com 2927601. Fabienne VECCHIO JURISTEAM'A Avocat Droit Social, Syndical, Travail, Sécurité Sociale, Lyon Annecy
Cabinet d'avocats conseil et contentieux. Maître F. VECCHIO. Et être à vos côtés . quand vous êtes seul. 25 années au service du Droit pour tous les. 14, rue de la Charité 69002 LYON 44, route d'Annecy 74290 Veyrier du Lac. Tél: 04.72.16.01.42 Fax: 04.50.65.18.10 Tél: 04.50.65.05.08 Fax: 04.50.65.18.10. Pour modifier l'affichage, éditez les styles des éléments correspondants (normalement la Zone "Cadre Principale"). Pour cacher un élément sans le supprimer, utilisez sa propriété Visible. Et en Droit de la.
juristeama.com 2927602. Juriste Assistance Accueil - Juriste Assistance
Droit de la famille. Conditions générales de vente. Dossier de création d'entreprise. Déclaration unique d'évaluation des risques. Formation à la gestion administrative d'entreprise. JORF n 0024 du 28 janvier 2017 texte n 1. JORF n 0076 du 31 mars 2016 texte n 93. JORF n 0181 du 7 août 2015 page 13537. JORF n 0269 du 20 novembre 2015 page 21614. JORF n 0080 du 4 avril 2015 page 6232. JORF n 0098 du 26 avril 2015 page 7347. JORF n 0301 du 30 décembre 2014 page 22828. JORF n 0077 du 1 avril 2014 page 6227.
juristeassistance.com 2927603. Blog de juristebebechouchou - Une étudiante en droit trop amoureuse - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Une étudiante en droit trop amoureuse. Coucou, pour me connaître venez voir sa vaut tous les mots de la terre. Mise à jour :. Abonne-toi à mon blog! Surnoms: Chachou, Charlottes aux fraises, Bebe chouchou. Date de naissance: 7 mai 1989. Frères et soeurs: Unique. Physique: Châtain, yeux bleus et vert, 1m70 et 60kg. Situation: Extrèmement amoureuse de l'homme de ma vie, mon âme soeur. Sport: Aucun depuis cette année apart un seul que je ne révèlerai pas. N'oubl...
juristebebechouchou.skyrock.com 2927604. Juristeca
Búsqueda avanzada Dictámenes MP. Código Fiscal por Año. Código Fiscal 2015. Código Fiscal 2014. Código Fiscal 2013. Código Fiscal 2012. Código Fiscal 2011. Código Fiscal 2010. Código Fiscal 2009. Código Fiscal 2008. Código Fiscal 2007. Código Fiscal 2006. Código Fiscal 2005. Código Fiscal 2004. Código Fiscal 2003. Código Fiscal 2002. Código Fiscal 2001. Código Fiscal 2000. Código Fiscal 1999. Ley Tarifaria por Año. FCAyT 2004 SEP DIC. FCAyT 2004 MAY AGO. FCAyT 2004 ENE ABR. FCAyT 2003 SEP DIC.
juristeca.jusbaires.gob.ar 2927605. Juristeca
Búsqueda avanzada Dictámenes MP. Código Fiscal por Año. Código Fiscal 2015. Código Fiscal 2014. Código Fiscal 2013. Código Fiscal 2012. Código Fiscal 2011. Código Fiscal 2010. Código Fiscal 2009. Código Fiscal 2008. Código Fiscal 2007. Código Fiscal 2006. Código Fiscal 2005. Código Fiscal 2004. Código Fiscal 2003. Código Fiscal 2002. Código Fiscal 2001. Código Fiscal 2000. Código Fiscal 1999. Ley Tarifaria por Año. FCAyT 2004 SEP DIC. FCAyT 2004 MAY AGO. FCAyT 2004 ENE ABR. FCAyT 2003 SEP DIC.
juristeca.jusbaires.gov.ar 2927606. New Home Page Test - Juristech Associates, Ltd.
Representative Clients & Placements. Reciprocity of State Admission. I never allowed my schoolwork to interfere with my education. Don’t let the noise of other people’s thinking drown out your own inner voice. It somehow already knows what you want to become. Everything else is secondary. The secret of all victory lies in the organization of the non-obvious. Those who lack an imagination for strangeness, often succumb to the strangeness of life’s difficulties. Juristech Associates, Ltd. is a national...
juristech.com 2927607. Home | Juris Technologies
Origination for Loans and Insurance. Origination for Loans and Insurance. Paperless fast deployment and shorter time to market. Leading software provider of digital banking solutions. Financing and Loan Origination. Accelerate your loan and insurance origination time-to-market and introduce a complete workflow and BPM solution. Handles the insurance and loan documentation workflow for all parties, connecting lawyers, valuers, insurers and bankers together in a unified intranet. Get the right customers.
juristech.net 2927608. Juris Technicata -
Powered by TurnKey Linux.
juristechnicata.com 2927609. My Site
This is my site description. A website created by GoDaddy’s Website Builder.
juristechnologia.com 2927610. Stuart Adams Law Office, PSC Home Page; serving needs of small business owners and their families, Louisville, Kentucky & Indiana
Click on the image map. Below, or the button bar above, to navigate our site. If you need directions to our office, just off the intersection of I- 265 and I-71. Shopping Center and Norton Brownsboro Hospital. Please click here to view a map and driving directions to our office. Only search this Web site. Read our Applied Entrepreneurship. In our current series. We are working our way through a typical business startup. Join our Applied Entrepreneurship. Establishing a Board of Advisors for Your Company.
juristechnology.com 2927611. JurisTech Home
JurisTech Web Services (JWS). Developing innovative, inexpe. Nsive and easy to use litigation tools to enhance your case and cut your costs. Cloud Case Management and Trial Presentation. Full Electronic Courtroom System. Litigation Tools and Services that do just that. 2980 Columbia Street, Torrance, CA 90503 (888) 346-5471. IPad is a registered trademark of Apple Inc. Terms of Service / Privacy Policy.
juristechsys.com 2927612. JURISCONSULT
Mot de passe oublié. Payer par chèque. Société / Entreprise. Confirmer le mot de passe. La meilleure documentation au meilleur prix. 25 000 F /an. 50 000 F /an. 75 000 F /an. Licence 1 and 2. 100 000 F /an. Droit à connaître. Licence 1, 2 and 3. 250 000 F /an. Droit à connaître. Jurisconsult est votre Conseiller Instructeur Support juridique. Plus que vous apportez l'information juridique, nous vous aidons à bien la connaître. Contribuer à la consolidation de l'Etat de Droit. Cette plateforme vous offre ...
juristeconsult.net 2927613. Welcome - Oracle Public Cloud Java Service - SaaS Extension
Oracle Java Cloud Service - SaaS Extension. All the productivity of Java, without the IT.
juristecservice-usjuristecllc58562.java.us2.oraclecloudapps.com 2927614. The domain www.juristedaffaires.com is registered by NetNames
The domain name www.juristedaffaires.com. Has been registered by NetNames. Every domain name comes with free web and email forwarding. To forward your domain name to another web page or site, log into your control panel at www.netnames.com. And change the web forwarding settings.
juristedaffaires.com 2927615. Blog de juristedaloy - Blog de juristedaloy - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Voilà mon nouveau poney en demi-pension : juriste d'aloy! C'est un poney formidable qu'on ne peut que aimer alors metter des com's svp merci. Mise à jour :. Abonne-toi à mon blog! Hunter du 18 / 04 / 2010. Mon premier hunter qui s'est trop bien passé! Ou poster avec :. Retape dans le champ ci-dessous la suite de chiffres et de lettres qui apparaissent dans le cadre ci-contre. Posté le lundi 03 mai 2010 11:50. Modifié le lundi 03 mai 2010 12:09. On se dit qu'o...
juristedaloy.skyrock.com 2927616. Blog de JuristedelaViette - Welcome on JuristedelaViette.sky' © - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Plus d'actions ▼. S'abonner à mon blog. Création : 22/11/2010 à 08:01. Mise à jour : 24/06/2014 à 08:43. Welcome on JuristedelaViette.sk y'. 9644;▬▬▬▬▬ ✽▬▬▬▬▬▬. 8226; I n f o r m a t i o n s. 8250; J'accepte les commentaires ,sauf les exceptions, j'y répond et les rends. 8250; J'accepte en amis seulement les blogs équins, sauf les exceptions. 8250; Je choisis mes favoris en fonction de mes coups de coeur. 8250; J'interdit et signale les plagiats!
juristedelaviette.skyrock.com 2927617. Q345B高频焊H型钢,Q235B高频焊H型钢,高频焊H型钢厂家-高频焊H型钢厂家
焊接H型钢可做到700*350*12*14，及腹板高度100 700MM，翼板宽度50 350MM，腹板壁厚2.5一12.0MM，翼板壁厚3.0 14.0MM的高频焊接轻型薄壁H型钢。 我们以 至真、至诚、至信 为宗旨，以 钢的信誉，铁的承诺 为经营之首，以 用户的需求是我们的追求 为服务标准，从而为新老客户提供更周到、更优质的服务。
juristeel.com 2927618. Blog de Juristeenherbe - Mon univers - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Ce blog est une petite fenêtre sur mon univers qui pour l'instant gravite autour du droit. Petit tour d'horizon des préoccupations des galères d'une étudiante et des petites réflexions sur le monde dans lequel nous gravitons . Mise à jour :. Abonne-toi à mon blog! La terrasse au soleil! Ou poster avec :. Retape dans le champ ci-dessous la suite de chiffres et de lettres qui apparaissent dans le cadre ci-contre. Posté le vendredi 31 juillet 2009 16:12. Posté l...
juristeenherbe.skyrock.com 2927619. Fondamentaux.org | Fondamentaux.org a vocation à interroger quelques fondamentaux de la politique et du droit, et participer ainsi à une réflexion plus globale sur notre société.
Trouver un poste dans les droits de l’homme (post-doctorat, stage, enseignant-chercheur, ONG). Tableau sur la Déclaration d’Helsinki et ses révisions. Cachez cette immunité que je ne saurais voir : la CPI et les Chefs d’Etat en exercice. Réunie en Session extraordinaire les 11 et 12 octobre, l’Assemblée générale de l’Union africaine a demandé l'ajournement de la mise en accusation du président et du vice-président kenyans par la Cour pénale internationale. Les membres de cette Assemblée mettent en av...
juristegeek.com 2927620. LE BLOGUE DU JURISTE
LE BLOGUE DU JURISTE. Le blogue du juriste est un outil de communication, géré par le concepteur gérant du site «LE JURISTE HAITIEN afin de permettre aux membres de la communauté haïtienne de s'informer sur la réalité du système juridique haïtien. Avec ce medium, toute l'actualité juridique haïtienne est à votre porte. Le site du juriste. QUE FAUT-IL SOUS-ENTENDRE PAR LA CODIFICATION EN H. Afficher mon profil complet. Septembre 22, 2014. QUE FAUT-IL SOUS-ENTENDRE PAR LA CODIFICATION EN HAITI? Il doit rép...
juristehaitien.blogspot.com 2927621. bestclic
BestClic est en cours de construction .
juristehaitien.ht.st 2927622. Biografie - Juris Teichmanis
Cellist Juris Teichmanis provides a smoulderingly erotic obbligato , so beschreibt die englische Fachzeitschrift Gramophone das Spiel des Cellisten Juris Teichmanis. Aus einer lettischen Musikerfamilie stammend, wurde er 1966 in Freiburg geboren. Nach dem Studium bei Atis Teichmanis, Christoph Henkel in Freiburg, Martin Ostertag in Karlsruhe und Meisterkursen bei Heinrich Schiff und Franco Rossi (Quartetto Italiano) schloss er seine Ausbildung bei Anner Bylsma in Amsterdam ab. Konzertreisen führten ihn d...
juristeichmanis.de 2927623. Juristekana's blog - Blog de Juristekana - Skyrock.com
06/05/2010 at 3:11 AM. 08/05/2010 at 10:18 AM. Subscribe to my blog! Don't forget that insults, racism, etc. are forbidden by Skyrock's 'General Terms of Use' and that you can be identified by your IP address (66.160.134.62) if someone makes a complaint. Please enter the sequence of characters in the field below. Posted on Saturday, 08 May 2010 at 10:18 AM. Please enter the sequence of characters in the field below. Posted on Saturday, 08 May 2010 at 10:15 AM. Posted on Saturday, 08 May 2010 at 10:13 AM.
juristekana.skyrock.com 2927624. Juristekonomen Redovisning Revision Juridik
För företagare som vill ha kvalitet och kompetens. Vad är ett lagerbolag. Vi medverkar till att göra din vision till verklighet. Juristekonomen startades av jur.kand Camilla Grönholm 1987. Verksamheten bedrivs i vår fastighet i Stuvsta Daggstigen 9A och på Södermalm Sköldgatan 5. Kontakta oss för Offert. Juristekonomen Torev Revision AB.
juristekonomen.se 2927625. The Journal Of Research University Antakusuma | The Research Site
The Journal Of Research University Antakusuma. December 31, 2013. December 31, 2013. Volume 2 Nomor 01 Juli 2013. December 25, 2013. Volume 2 Nomor 01 Juli 2013. Tepung Cangkang Rajungan (Portunus pelacius) sebagai Sumber Kalsium (Ca). 8230;…… ( Abstrak. Pengaruh Pengawasan Terhadap Disiplin Kerja Pegawai Kantor Inspektorat Kabupaten Kotawaringin Barat Pangkalan Bun. 8230;……( Abstrak. Analisis Perbedaan Kinerja Keuangan Bank Devisa Dan Bank Non Devisa Di Indonesia. 8230;…. ( Abstrak. This study was condu...
juristekuntama.wordpress.com 2927626. Consultas a abogados - Abogados en Juristel
Resuelva su consulta por teléfono con un abogado. Código de Conducta. Consultas jurídicas por teléfono a abogados. Coste máx (a. Partir del segundo 20):. 1,21 €/min (desde T. fijo). Euro;/min (desde T. Móvíl). 24h/día - 7 días/semana. Iquest;Necesita un abogado? Solucione sus dudas legales de forma inmediata con abogados profesionales. A través del servicio de consultas de juristel. Puede realizar consultas de todo tipo a abogados profesionales dentro del ámbito jurídico como:. Código de conducta.
juristel.com 2927627. Escritorio Jurídico Juristel
COMENTARIOS A LA LEY DE CINEMATOGRAFÍA NACIONAL. Providencia Administrativa mediante la cual se establecen las Normas Técnicas para el Registro y Bloqueo de Equipos Terminales de Telefonía Móvil Reportados como presuntamente Robados, Hurtados o Extraviados. CONATEL verificó intercambio de datos de equipos bloqueados. Resultados de la Providencia Administrativa 1.869 de CONATEL: Disminuye en 11 por ciento el robo de los celulares Blackberry. LA TEORIA DE LA RESPONSABILIDAD SOCIAL. Caso de Arbitraje: Sala ...
juristel.net 2927628. Välkommen
Telefon 0768-66 71 50.
juristellerstedt.com 2927629. 小顔になれる効果的な方法は？自分でできる簡単な方法から美容整形まで！
A href="http:/ www.com/" target=" blank" /a. タグ [ ， ] は使用不可。
juristelseg.com 2927630. JuristeMaroc
Juriste d'affaire ainsi que les autres disciplines du droit. ﻣﻠﺨﺺ مميز لﺇﻧﻘﻀﺎﺀ ﺍﻹﻟﺘﺰﺍﻡ. ﺍﻥ ﺇﻧﻘﻀﺎﺀ ﺍﻹﻟﺘﺰﺍﻡ ﻳﺘﻢ ﺇﻣﺎ ﻧﺘﻴﺠﺔ ﺗﺼﺮﻑ ﻗﺎﻧﻮﻧﻲ ﻭﺇﻣﺎ ﻧﺘﻴﺠﺔ ﻭﺍﻗﻌﺔ ﻗﺎﻧﻮﻧﻴﺔ . ﻓﺎﻹﻟﺘﺰﺍﻡ ﻗﺪ ﻳﻨﻘﻀﻲ ﻧﺘﻴﺠﺔ ﺗﺼﺮﻑ ﻗﺎﻧﻮﻧﻲ ﻛﻤﺎ ﻓﻲ ﺍﻟﻮﻓﺎﺀ ﺃﻭ ﺍﻟﻮﻓﺎﺀ ﺑﻤﻘﺎﺑﻞ ﺃﻭ ﺍﻟﺘﺠﺪﻳﺪ ﺃﻭ ﺍﻹﺑﺮﺍﺀ ﺣﻴﺚ ﺍﻹﻧﻘﻀﺎﺀ ﻳﺮﺟﻊ ﺇﻟﻰ ﺗﻌﺒﻴﺮ ﻋﻦ ﺍﻹﺭﺍﺩﺓ ، ﻛﻤﺎ ﻳﻤﻜﻦ ﺃﻥ ﻳﻨﻘﻀﻲ ﻧﺘﻴﺠﺔ ﻭﺍﻗﻌﺔ ﻣﺎﺩﻳﺔ ﻛﻤﺎ ﻓﻲ ﺣﺎﻟﺔ ﺇﺳﺘﺤﺎﻟﺔ ﺍﻟﺘﻨﻔﻴﺬ ﻭﺍﻟﺘﻘﺎﺩﻡ ﺍﻟﻤﺴﻘﻂ ﻭﺇﺗﺤﺎﺩ ﺍﻟﺬﻣﺔ. 2 ﻗﺪ ﻳﻨﻘﻀﻲ ﺍﻻﻟﺘﺰﺍﻡ ﻛﺬﻟﻚ ﺑﻤﺎ ﻳﻌﺎﺩﻝ ﺍﻟﻮﻓﺎﺀ :. ﻭﺃﻣﺎ ﺍﻟﻮﻓﺎﺀ ﺑﺎﻟﺘﺠﺪﻳﺪ : ﻓﻴﻜﻮﻥ ﺑﺎﺗﻔﺎﻕ ﺍﻟﻄﺮﻓﻴﻦ ﻋﻠﻰ ﺃﻥ ﻳﺴﺘﺒﺪﻻ ﺑﺎﻻﻟﺘﺰﺍﻡ ﺍﻷﺻﻠﻲ ﺍﻟﺘﺰﺍﻣﺎ&#161...
juristemaroc.blogspot.com