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Documentation juridique de la Nouvelle-Caledonie
Liens utiles - Fidec Social
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Procédures disciplinaires / Licenciements. Elections des représentants du personnel (DP, CE). Accord d'entreprise / Accord d'intéressement. Conseils et veille sociale. 2 établissements à Nouméa : Port Plaisance and Ducos. Direction du Travail et de l’Emploi de Nouvelle-Calédonie. Tél. 28 97 89 / Fax 28 97 90. 10 rue Jules Garnier. Baie des Citrons - Nouméa -. BP 4213 98 847 Nouméa Cedex. Tél. 24 44 40 / Fax: 24 44 05. 61, rue Fernand Forest. 2ème étage. BP 4213 98 847 Nouméa cedex. 8203;NOS PARTENAIRES :.
Directions de l´Enseignement de la Nouvelle-Calédonie
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Direction de l'Enseignement de la Nouvelle-Calédonie. Compétences de la DENC. Les acteurs du système éducatif. Les écoles et programmes NC. Le projet éducatif de la Nouvelle-Calédonie. Evènements - Revue de presse. Le Bulletin d'Information Pédagogique. Ecole Maternelle - domaines d'activités. Ecole Elémentaire - disciplines d'enseignement. Consulter le plan de formation 2016. Candidatures retenues aux stages de formation 2016. Recrutement , Examens. Préparation concours spécial d'instituteur. Source : D...
dev.temeum.espaces-naturels.fr
Allez plus loin | TEMEUM
http://dev.temeum.espaces-naturels.fr/fr/juridique/allez-plus-loin
Aller au contenu principal. Bienvenue- Koman i lé- Mānava- Karibuni- Bienvini- Satofé- Ben vini- Caribou- Kontan vwé zot. Comité de pilotage (COPIL). Antilles françaises - Guyane. Nouvelle Calédonie - Polynésie française - Wallis et Futuna. TAAF - St Pierre et Miquelon. Les Journées d'échange technique du tourisme durable. Deuxièmes rencontres éco-régionales des gardes des Antilles et de la Guyane. Le 18ème congrès des Conservatoires d'espaces naturels. Http:/ www.juridoc.gouv.nc. Pour ce qui concerne le...
Démarches et procédures
http://www.ca-noumea.justice.fr/index.php/demarches-et-procedures
Aller au menu principal et à l'identification. Vous êtes ici :. L'aide judiciaire et juridictionnelle. Les règles de droit et de procédure applicables en Nouvelle-Calédonie sont souvent différentes des règles métropolitaines. Les pages auxquelles vous avez accès ci-après se réfèrent aux règles de droit localement applicables. Vous pouvez trouver les principaux codes et textes essentiels sur le site d'informations juridiques de la Nouvelle-Calédonie : www.juridoc.gouv.nc. Vous voulez consulter un avocat.
Liens utiles | Direction de la Sécurité Civile et de la Gestion des Risques
https://securite-civile.nc/liens-utiles
Présentation des services et de leurs missions. Consignes préventives Fortes pluies. Consignes préventives Forte houle. Consignes préventives Vents forts. Bureau des Etablissements Recevant du Public. Contacts des bureaux d'études spécialisés en sécurité. Délibération n 315 du 30 août 2013 : protection contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP. Formulaire de demande d’avis préalable à la réalisation de projet d’ERP. Dossier sur les risques majeurs. Plaquette ORSEC - Feux de forêt.
Allez plus loin | TEMEUM
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Présentation - Mary Laure GASTAUD - Mandataire Judiciaire
http://www.mlgastaud.com/spip.php?rubrique2
Maître Mary Laure GASTAUD est inscrite sur la liste des Mandataires Judiciaires Près la Cour d’Appel de Nouméa depuis juillet 2000. Depuis mars 2015, elle est chargée de travaux dirigés et enseigne le Droit des Entreprises en difficulté aux étudiants de Master 1 en Droit et Management dans l’environnement calédonien à l’Université de Nouvelle Calédonie. Les textes cités constituent la législation applicable en Nouvelle Calédonie à la date de mise en ligne du site. Il vous appartient de consulter les site...
DASS -- Réglementation
http://www.dass.gouv.nc/portal/page/portal/dass/reglementation
A propos de la DASS. Observatoire de la santé. Programme d'actions contre certaines maladies. Etablissements et professionnels de santé. Protection Judiciaire de l'Enfance et de la Jeunesse. Code de la santé publique. La partie réglementation ci dessous est un extrait des codes et textes du site internet http:/ www.juridoc.gouv.nc. Recherche en cours, veuillez patienter. Tous droits réservés Gouvernement de la NC.
Lexpol - Liens utiles
http://lexpol.cloud.pf/LexpolLien.php
Le Journal officiel de la Polynésie française. L'organisation administrative de la Polynésie française. Tutelle d'un organisme . Tribunal administratif de Papeete. Bulletin officiel des Etablissements français de l'Océanie. Tous droits réservés 2012 Gouvernement de la Polynésie Française. Solution Tahiti Ingénierie.
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