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Petit lexique de l'immobilier

Petit lexique de l'immobilier. Qu'est que la SHON? Qu'est-ce que la SHOB? Demande de documentation :. Si vous recherchez un bien immobilier à Port-Grimaud. C'est le terme juridique désignant une partie du droit de propriété (littéralement, celui qui reçoit les fruits résultant de l'usage de la chose,fruits étant ici pris au sens de fructifier, revenu, bénéfice.).Il s'agit du droit d'usage et de jouissance attaché. Les droits complémentaires de l'usufruitier sont les droits du nu-propriétaire. Le nu-propr...

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Petit lexique de l'immobilier: La SHOB ?

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Petit lexique de l'immobilier. Surface hors œuvre brute (SHOB). La surface hors œuvre brute (SHOB) est définie au premier alinéa de l'article R 112-2 du Code de l'urbanisme : ". La surface de plancher hors œuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction ". La circulaire n° 90/80 du 12 novembre 1990 du ministère de l'Equipement indique les éléments constitutifs de la SHOB :. Ainsi, sont compris dans la SHOB :. Tous les vides, qui par définit...

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Petit lexique de l'immobilier: décembre 2007

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Petit lexique de l'immobilier. Qu'est que la SHON? Qu'est-ce que la SHOB? Demande de documentation :. Si vous recherchez un bien immobilier à Port-Grimaud. C'est le terme juridique désignant une partie du droit de propriété (littéralement, celui qui reçoit les fruits résultant de l'usage de la chose,fruits étant ici pris au sens de fructifier, revenu, bénéfice.).Il s'agit du droit d'usage et de jouissance attaché. Les droits complémentaires de l'usufruitier sont les droits du nu-propriétaire. Le nu-propr...

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Petit lexique de l'immobilier: NUE PROPRIETE

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Petit lexique de l'immobilier. Est terme juridique désignant une partie du droit de propriété. Il confère à son titulaire le droit de disposer de la chose, mais ne lui autorise ni l'usage, ni la jouissance. Cliquez ICILexiqueQuest que la SHON? Si vous recherchez un bien immobilier à Port-Grima. Mazet , Mas .Villa , Propriété. La SHON Surface Hors Oeuvre Nette La surface hors .

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Petit lexique de l'immobilier: USUFRUIT

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Petit lexique de l'immobilier. C'est le terme juridique désignant une partie du droit de propriété (littéralement, celui qui reçoit les fruits résultant de l'usage de la chose,fruits étant ici pris au sens de fructifier, revenu, bénéfice.).Il s'agit du droit d'usage et de jouissance attaché. À un bien dont la nue-propriété appartient à un autre. Ce droit est temporaire et prend fin notamment avec le décès de l'usufruitier. Les droits complémentaires de l'usufruitier sont les droits du nu-propriétaire.

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Petit lexique de l'immobilier

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Petit lexique de l'immobilier. Qu'est que la SHON? Qu'est-ce que la SHOB? Demande de documentation :. Cliquez ICILexiqueQuest que la SHON? Si vous recherchez un bien immobilier à Port-Grima. Mazet , Mas .Villa , Propriété. La SHON Surface Hors Oeuvre Nette La surface hors .

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QUELQUES ADRESSES UTILES sur le Web. CODES POSTAUX du VAR. ANNUAIRE des NOTAIRES du VAR. PETIT LEXIQUE de l'immobilier. LE NOUVEAU PERMIS DE CONSTRUIRE. SIMULATION FRAIS DE NOTAIRE.

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