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PLAtitudes: novembre 2008
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Vendredi 28 novembre 2008. Stairway to heaven.l'affaire "Paradis". La 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 13 novembre 2008 vient de rendre son arrêt. Dans l'affaire "Paradis", confirmant ainsi la tendance à l'extension du champ de protection de la propriété littéraire et artistique par les juridictions françaises. La CA a répondu par l'affirmative et la Cour de cassation le confirme en rejetant le pourvoi. Peut-être pas, c'est toutefois la voie choisie.
PLAtitudes: octobre 2007
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Mardi 30 octobre 2007. Bon, il est vrai, ça fait quelque temps que j'ai laissé mon blog en jachère, mais depuis que j'ai constaté qu'il était pointé par d'autres blogs, cela m'encourage à publier de nouveaux billets sur une base plus régulière. Et de ' not copied'. Est une disposition légale présente à la section 1 (a) du CPDA. Que sont les ' sounds recording. Et les ' typographical arrangements of published editions. À l'ensemble des oeuvres de l'esprit. Textue...
PLAtitudes: juillet 2007
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Dimanche 29 juillet 2007. Baiser volé : l'art conceptuel et le droit d'auteur. J'ai déposé un baiser. Une empreinte rouge est restée sur la toile. Je me suis reculée et j'ai trouvé que le tableau était encore plus beau. Vous savez, dans cette salle vouée aux dieux grecs, c'était comme si j'étais bercée, poussée par les dieux. Cette tache rouge sur l'écume blanche est le témoignage de cet instant ; du pouvoir de l'art.". Repris dans le Monde. Qu'est-ce que vous dites?
PLAtitudes: Droit Moral v. Moral Rights
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Lundi 5 novembre 2007. Droit Moral v. Moral Rights. L'expression 'moral rights', bien que directement inspirée de notre expression "droits moraux", ne renvoie aucunement à une même et identique conception, comme le confesse David Vaver dans son article 'Moral Rights Yesterday, Today and Tomorrow'. International Journal of Law and IT, 1999). Enfin, selon G. Pessach dans son article 'the Author's Moral Right of Integrity in Cyberspace'. On comprend donc rapidement ce ...
PLAtitudes: février 2009
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Vendredi 20 février 2009. Facebook : la Face cachée.Quid de la cession des droits d'auteur d'un mineur (français). L’inscription sur un site communautaire est aujourd’hui connue de tous. Avant de vous inscrire, vous devez fournir vos données personnelles, et accepter les conditions d’utilisation. FB ne déroge pas à la règle. S’agissant d’un contrat américain, les conditions d’utilisation de FB sont dénommées « Terms of use . Celles-ci disp...Devant le débat suscité ...
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P-L-A Projekt LITTLE AKADEMIE. Projekt LITTLE AKADEMIE * Lierenfelder Str. 39 * D-40231 Düsseldorf * Germany. Konzert für improvisierte Musik. Zum Titelanfang: ■. Nicht da 08:45. Nicht dort 04:35. Fast hier 13:10. Nirgendwo 07:00. Anderswo 11:00. Drift - CosmosJazz -. LiveMitschnitt aufgezeichnet am 23.Juli 2016 in Düsseldorf. Brigitte Küpper - Stimme. Iouri Grankin - Stimme. Georg Frangenberg - Kontrabass. Martin Hauf - Synthesizer, Inspirator MH-01. Davor 11:38. Dazwischen 14:15. Téssera ...
Blog de P-L-A - Aµdrey - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Mise à jour :. Abonne-toi à mon blog! J' ai poussé mon premier crit a 22 h 30, le 15 juillet 1995! Pour mes parents et ma soeur c'était extraordinaire! Je suis resté quelques jours a la maternité, et après je suis rentrée chez moi. Ma soeur et mes parents m'ont montré ma chambre et je me suis toute suite blotti dans mon lit! 1 ans plus tard, je gambadé dans ma cour, heureuse de vivre car je n'avais pas encore de problèmes! Le jours de la rentrée j'avais vraim...
P.L.ANT
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Le blog qui met les pieds dans le PLA. Vendredi 20 février 2009. Facebook : la Face cachée.Quid de la cession des droits d'auteur d'un mineur (français). L’inscription sur un site communautaire est aujourd’hui connue de tous. Avant de vous inscrire, vous devez fournir vos données personnelles, et accepter les conditions d’utilisation. FB ne déroge pas à la règle. S’agissant d’un contrat américain, les conditions d’utilisation de FB sont dénommées « Terms of use . Celles-ci disp...Devant le débat suscité ...
P-L-AY-II-N-G's blog - Imaginère . // x) - Skyrock.com
Imaginère . / x). Ryre , Ryre [/K]. 21/11/2007 at 7:11 AM. 02/12/2007 at 6:27 AM. Subscribe to my blog! J'étais enchantée , pourtant. M'a prévenu que j'allais déchanter car. Et ses liens particulier avec. Qui m'a clairement mise en garde contre. E c'est bien foutu de moi , avec sourire. Don't forget that insults, racism, etc. are forbidden by Skyrock's 'General Terms of Use' and that you can be identified by your IP address (66.160.134.3) if someone makes a complaint. E me fait r i. Re, me fa i. Please e...
Blog de p-l-b-p - Blog de p-l-b-p - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. P-l-b-p .ki veu dire peti bourg-lamentin-baie mahaut. Mise à jour :. Il ne menk ke toi pour konplété le blog . 9794;♀ ♂♀ ♂♀ ♂blog en konstruction lé fille il me. Abonne-toi à mon blog! Il ne menk ke toi pour konplété le blog .é le blog é mix. fille é garcon ♀ ♂. 9794;♀ ♂♀ ♂♀ ♂ blog en konstruction. Lé fille il me fo vo tof ossi. 9792; ♂♀ ♂♀ ♂♀. Ps: si ya dotre commune ki veu partisipé tchèk sur le blog. Ou poster avec :. Posté le mercredi 12 août 2009 21:22.
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Perezig de Lan Brug. 30/12/2010 at 2:04 AM. 16/10/2011 at 9:18 AM. Subscribe to my blog! This blog has no articles. Post to my blog. Here you are free.
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