Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière. Sous l’impulsion de ses deux associés, le cabinet QUADRANCE accompagne sa clientèle dans le domaine du droit social et dans la défense des investisseurs. La complexité croissante des normes juridiques impose une assistance rigoureuse et personnalisée, en vue de proposer des solutions sécurisées, concrètes et performantes.
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En matière de défiscalisation immobilière | Quadrance
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Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière. En matière de défiscalisation immobilière. Contentieux de la défiscalisation (LMP, LMNP, SCELLIER, ROBIEN.). Résidence de tourisme,. Résidence avec services,. Responsabilité des conseillers en gestion de patrimoine, agents immobiliers et intermédiaires en opération de banque,. Responsabilité bancaire et notariale,. Renégociation des prêts immobiliers,. Renégociation des baux,. Changement de gestionnaire et procédure collective,.
En matière bancaire | Quadrance
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Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière. Crédit à la consommation (contrôle de la validité des offres, action en déchéance des intérêts, en nullité des intérêts, TEG illicite, démarchage illicite.) :. Prêt non immobilier,. Crédit professionnel (calcul des intérêts, TEG, date de valeurs illicites.),. Responsabilité bancaire (obligation d’information, de conseil, de mise en garde, soutien abusif, prêt in fine, emprunt toxique ),.
Associés | Quadrance
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Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière.
En matière sociale | Quadrance
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Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière. Rédaction du contrat de travail, fiche de fonction, délégation de pouvoirs,. Mesures disciplinaires, (assistance dans les différents modes de rupture du contrat (rupture conventionnelle, licenciement, transaction). Mise en place d’un règlement intérieur, code de conduite. Relation avec les syndicats,. Négociation et élaboration des accords collectifs (accord des seniors, pénibilité égalité professionnelle, GPEC),. PEE, PEI,.
Compétences | Quadrance
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Objectif & Méthodologie. En matière de défiscalisation immobilière.
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Leader indépendant de la production d’électricité verte en France, Quadran est présent sur les principales sources d’énergies renouvelables : l’éolien, le photovoltaïque, l’hydraulique, le biogaz and la biomasse. Grâce à cette diversité de production et à la force de son implantation locale, Quadran est un acteur incontournable de la transition énergétique en France métropolitaine et outre-mer. Nouvelle agence Quadran EolMed à Port-la-Nouvelle. Lundi 03 Aoû 2015. Vendredi 03 Juil 2015.
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