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finanzausgleich-sg.ch

Maturitätsarbeit über den kirchlichen Finanzausgleich des Kantons St. Gallen · Links

http://www.finanzausgleich-sg.ch/links.xhtml

Motion der SVP-Fraktion zur Abschaffung der obligatorischen Kirchensteuer für juristische Personen. Blog-Eintrag auf kirchenglocken.ch zur Motion. Politiker (die ihre Meinung zur Motion/Maturitätsarbeit äusserten):. Systematische Sammlung des Bundesrechts. Entscheide des Schweizerischen Bundesgerichts. Gesetzessammlungen der einzelnen Kantone:. Jvan Louis - Alle Rechte vorbehalten - www.rightsight.ch.

hegerm.ch

Liens juridiques utiles

http://www.hegerm.ch/liens.html

Passer le curseur sur le lien pour davantage d'informations). Les communes du canton de Neuchâtel.

jura.ch

Canton du Jura - Suisse - Administration - République et Canton du Jura

http://www.jura.ch/DFJP/CTR.html

Département de l'économie et de la santé. Département de la formation, de la culture et des sports. Le Secrétariat du Parlement. Le Bureau du Parlement. Liste alphabétique des députés et suppléants. Répartition des sièges au Parlement jurassien. Communiqués de presse du Bureau et des commissions. Calendrier des séances plénières. Parlement de la jeunesse. Historique des votes du Parlement. Commission cantonale de la protection des données. Bibliothèque des tribunaux jurassiens. JOURNÉE PORTES OUVERTES A16.

opferhilfe-schweiz.ch

Rechtliche Grundlagen _ SODK _ Konferenz der kantonalen Sozialdirektorinnen und Sozialdirektoren

http://www.opferhilfe-schweiz.ch/fachbereiche/familien-und-gesellschaft/opferhilfe/wwwopferhilfe-schweizch/rechtliche-grundlagen

Confèrence des directrices et directeurs. Cantonaux des affaires sociales. Conferenza delle direttrici e dei direttori. Cantonali delle opere sociali. Art 124, Opferhilfe (BV - SR 101). Bund und Kantone sorgen dafür, dass Personen, die durch eine Straftat in ihrer körperlichen, psychischen oder sexuellen Unversehrtheit beeinträchtigt worden sind, Hilfe erhalten und angemessen entschädigt werden, wenn sie durch die Straftat in wirtschaftliche Schwierigkeiten geraten. ELG SR 831.30). ELV - SR 831.301).

erwachsenenschutz.ch

Grundlagen › Erwachsenenschutz

http://www.erwachsenenschutz.ch/grundlagen

Springe zur primären Navigation (Drücke Enter). Springe zur sekundären Navigation (Drücke Enter). Springe zum Inhalt (Drücke Enter). Informationen, Checklisten und Muster zum Erwachsenenschutz in der Schweiz. Haager Übereinkommen über den internationalen Schutz von Erwachsenen vom 13.01.2000. ZGB (SR 210), abrufbar unter:. Einführungsgesetz zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch und Partnerschaftsgesetz (EG ZGB; SAR 210.100), abrufbar unter:. EG ZGB; SAR 210.100. V KESR; SAR 210.125. EG ZGB; 211.00. Verordn...

lycee.ch

Lycee Cantonal Porrentruy

http://www.lycee.ch/loi_scolaire.php

Histoire du lycée. Maturité bilingue intercantonale. Autoristation de congé. Formulaire de départ. Réservation des salles. Cours fac. MathPlus. Choeur du Lycée. Vie du lycée. Le pendule de Foucault. Voici l'ensemble des textes législatifs en vigueur concernant le lycée cantonal de Porrentruy. 41201: Loi sur l'organisation de l'enseignement et de la formation des niveaux secondaire II et tertiaire. 412311.1 Règlement concernant l'organisation des études au Lycée cantonal du 17 janvier 2001.

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Canton du Jura - Suisse - Administration - République et Canton du Jura

http://www.jura.ch/fr/Autorites/Administration/DFJP.html

Département de l'économie et de la santé. Département de la formation, de la culture et des sports. Le Secrétariat du Parlement. Le Bureau du Parlement. Liste alphabétique des députés et suppléants. Répartition des sièges au Parlement jurassien. Communiqués de presse du Bureau et des commissions. Calendrier des séances plénières. Parlement de la jeunesse. Historique des votes du Parlement. Commission cantonale de la protection des données. Bibliothèque des tribunaux jurassiens. JOURNÉE PORTES OUVERTES A16.

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Canton du Jura - Suisse - Administration - République et Canton du Jura

http://www.jura.ch/PLT/Deputes-et-suppleants/Commissions-parlementaires.html

Département de l'économie et de la santé. Département de la formation, de la culture et des sports. Le Secrétariat du Parlement. Le Bureau du Parlement. Liste alphabétique des députés et suppléants. Répartition des sièges au Parlement jurassien. Communiqués de presse du Bureau et des commissions. Calendrier des séances plénières. Parlement de la jeunesse. Historique des votes du Parlement. Commission cantonale de la protection des données. Bibliothèque des tribunaux jurassiens. JOURNÉE PORTES OUVERTES A16.

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Les interventions parlementaires - République et Canton du Jura

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Département de l'économie et de la santé. Département de la formation, de la culture et des sports. Le Secrétariat du Parlement. Le Bureau du Parlement. Liste alphabétique des députés et suppléants. Répartition des sièges au Parlement jurassien. Communiqués de presse du Bureau et des commissions. Calendrier des séances plénières. Parlement de la jeunesse. Historique des votes du Parlement. Commission cantonale de la protection des données. Bibliothèque des tribunaux jurassiens. Le Secrétariat du Parlement.

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Canton du Jura - Suisse - Administration - République et Canton du Jura

http://www.jura.ch/DFJP/OVJ/Permis-de-conduire/Examen-theorique-Horaire.html

Département de l'économie et de la santé. Département de la formation, de la culture et des sports. Le Secrétariat du Parlement. Le Bureau du Parlement. Liste alphabétique des députés et suppléants. Répartition des sièges au Parlement jurassien. Communiqués de presse du Bureau et des commissions. Calendrier des séances plénières. Parlement de la jeunesse. Historique des votes du Parlement. Commission cantonale de la protection des données. Bibliothèque des tribunaux jurassiens. JOURNÉE PORTES OUVERTES A16.