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SCoT de la Bande Rhénane NordBienvenue sur le site du Syndicat mixte du SCoT de la bande Rhénane Nord
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Construire le SCoT ensemble. Les délégués des communes. Les membres du bureau. Les commissions de réflexion. 169; 2012 - SCoT de la Bande Rhénane Nord. Tous droits réservés. Design graphique ratatam.
Téléchargement
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Bienvenue dans la bibliothèque de téléchargement du SCoT de la Bande Rhénane Nord. Vous trouverez ici les documents liés à l'élaboration du SCoT. Cette bibliothèque sera alimentée au fur et à mesure. Les comptes-rendus des réunions. Les journaux du SCoT. Présentation du Syndicat Mixte. 169; 2012 - SCoT de la Bande Rhénane Nord. Tous droits réservés. Design graphique ratatam.
Dossier d'enquête publique
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Dossier d'enquête publique. Nom du Fichier Téléchargements. 0a Dossier d'enquête publique. 1a Note de présentation non technique du projet de SCoT. 1b Rapport de présentation. 1c Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). 1d Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO). 1e Bilan de la concertation. 1f Délibération de l'organe délibérant tirant le bilan de la concertation en arrêtant le projet du SCoT. 1g Porter à connaissance transmis par l'Etat.
L’enquête publique
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Vous avez la parole, prenez-là! Le projet de SCoT a été arrêté le 24 janvier 2013 par le comité directeur du Syndicat du SCoT de la Bande Rhénane Nord. Après arrêt et avant enquête publique, il a fait l’objet de diverses consultations pour avis (communes et communautés de communes membres, Etat, Région, Département, Chambres consulaires, SCoT voisins et homologues allemands). L’enquête publique aura lieu du jeudi 6 juin 2013 au samedi 6 juillet 2013. BEINHEIM - ...
Pourquoi un SCoT ?
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Issus de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) de 2000, le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d’urbanisme destiné à remplacer les anciens Schémas Directeurs. Il s’agit d’un outil de conception, de mise en œuvre et de suivi d'une planification intercommunale, dans une perspective de développement durable. 169; 2012 - SCoT de la Bande Rhénane Nord. Tous droits réservés. Design graphique ratatam.
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Démarches administratives | Mothern
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MOTHERN, en bordure du Rhin au sein de l'Espace Pamina. Aides à la personne. Qualité de l’eau du robinet. Ecole de Musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Programme Animations – Printemps – Ete 2016. Commerces & Entreprises. Mission Locale Alsace du Nord. Le site internet Impôts Gouvernement. Consulter leur situation fiscale ‘échéancier de paiement, historique des déclarations et avis …). Effectuer leurs démarches (changer d’adresse, déposer une réclamation …. Payer en ligne leur impôt.
Délibérations | Mothern
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MOTHERN, en bordure du Rhin au sein de l'Espace Pamina. Aides à la personne. Qualité de l’eau du robinet. Ecole de Musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Programme Animations – Printemps – Ete 2016. Commerces & Entreprises. Mission Locale Alsace du Nord. Mothern au fil du temps. Mothern au fil du temps. Collecte des Bouchons de l’Espoir. La prochaine collecte de bouchons et de piles usagées a lieu samedi le 3 septembre 2016 de 9h00 à 11h00. À l'atelier municipal, rue des Bateliers.
Délégués | Mothern
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MOTHERN, en bordure du Rhin au sein de l'Espace Pamina. Aides à la personne. Qualité de l’eau du robinet. Ecole de Musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Programme Animations – Printemps – Ete 2016. Commerces & Entreprises. Mission Locale Alsace du Nord. Communauté de Communes de la Plaine du Rhin. Syndicat des Eaux de Lauterbourg et Environs. Titulaires : Suppléant :. Marie-Bernadette BUTZERIN Fernand FETTIG. Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) à Lauterbourg. Ci dessous le...
Commissions | Mothern
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MOTHERN, en bordure du Rhin au sein de l'Espace Pamina. Aides à la personne. Qualité de l’eau du robinet. Ecole de Musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Programme Animations – Printemps – Ete 2016. Commerces & Entreprises. Mission Locale Alsace du Nord. Le Maire Marie-Bernadette BUTZERIN est Président de droit de toutes les commissions. Commission Communication et Information. Commission Patrimoine, Urbanisme et PLU. Patrick BORD – Martin DECK. Martin DECK – Agnès MEYER. À la Maison d...
Culture-Loisirs | Mothern
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MOTHERN, en bordure du Rhin au sein de l'Espace Pamina. Aides à la personne. Qualité de l’eau du robinet. Ecole de Musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Programme Animations – Printemps – Ete 2016. Commerces & Entreprises. Mission Locale Alsace du Nord. Ecole de musique (EMAN). Musée de la Wacht. Temps forts à Mothern. Mothern au fil du temps. Mothern au fil du temps. Collecte des Bouchons de l’Espoir. À l'atelier municipal, rue des Bateliers. Cours de taille 2016. 1, Rue de la Vallée.
Commune | Mothern
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CCAS | Mothern
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Bulletin Municipal | Mothern
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Aides à la personne | Mothern
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Réalisations | Mothern
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Accueil - SCOT
Le Schéma de Cohérence Territoriale. L'organisation du SMAT. Phase Projet de Territoire. GUIDE D'APPLICATION DU. Vous êtes ici :. Fiches d'application du SCoT. Fiches du guide d'application en ligne Lire la suite. MISE A JOUR DU FONCTIONNEMENT DU SMAT. La mise à jour de l'organisation fonctionnelle du SMAT est mise en ligne Lire la suite. Superficie du territoire 830 km. 200 km de territoire urbanisé. Population totale du territoire du SCOT : 363 000 hab.*. Population de Tour(s)plus : 285 000 hab.
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La Bande Rhénane Nord. La parole aux élus. Le SCoT de la Bande Rhénane Nord a été approuvé. Le 28 novembre 2013. Vous pouvez consulter et télécharger les éléments du dossier :. Le dossier de SCoT en vue de son approbation (Rapport de présentation, PADD, DOO). Le rapport de présentation. Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables). Le DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs). Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur. Du 13 septembre 2013. A présent, l’enquête publi...
SCOT du Bassin Annecien - Accueil
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Blog de la révision-fusion. SCoT du Bassin d'Annonay - SCoT des Rives du Rhône. Bienvenue sur le blog de la révision-fusion du SCoT du Bassin d'Annonay - SCoT des Rives du Rhône. Inscrivez-vous à la newsletter. En haut à gauche. Postez vos questions, remarques, suggestions. En bas de cette page. En cliquant sur " ecrire un commentaire. Ce blog continue d'être ouvert pour permettre l'accès facile à tous aux résultats de ce projet. Et pour la suite, rendez-vous sur le site du Scot des Rives du Rhône. Vous ...
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