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Le MANIFESTE 3ème édition. Le MANIFESTE 3ème édition. SNAII-C.G.T. Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants-CGT. Syndicat National des Auteurs. 3ème édition du "MANIFESTE pour un statut des Auteurs d'Inventions Indépendants". MANIFESTE pour un statut des Auteurs d'Inventions Indépendants" 3ème édition. Document Adobe Acrobat [3.6 MB]. 4 pages" expliquant le statut de l'Inventeur indépendants actuel et celui après réforme. Document Adobe Acrobat [1.0 MB].
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Le MANIFESTE 3ème édition. Le MANIFESTE 3ème édition. SNAII-C.G.T. Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants-CGT. Syndicat National des Auteurs. 12 rue de Chaligny. Téléphone : 33 682 432096. Fax : 33 143 070295. Email : serge-cassagne@wanadoo.fr. Immatriculé à la Préfecture de PARIS. Sou le numéro : n 20981. Numéro de TVA intracommunautaire. Numéro d'identification TVA : [à compléter]. 7, place de la Gare. En cours de demande auprès de la CNIL. 12 rue de Chaligny. Téléphone : 33 682 432096.
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Le MANIFESTE 3ème édition. Le MANIFESTE 3ème édition. SNAII-C.G.T. Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants-CGT. Syndicat National des Auteurs. Bonjour Serge et les autres,. Comme évoqué et pour alimenter ton site, je te fais une petite synthèse de ce que fut mon aventure d’inventeur. C’est tres mal écrit et je m’en excuse, il vous faudra attendre mon livre à venir pour un poil mieux. Je déposais mon brevet en 12/2009. Je fus pourtant le seul inventeur à m’entretenir personnellement avec l...
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Le MANIFESTE 3ème édition. Le MANIFESTE 3ème édition. SNAII-C.G.T. Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants-CGT. Syndicat National des Auteurs. Notre projet est le suivant :. 1 Obtenir la totalité des droits d'auteur par l'ajout d'un "point n 15" nouvelle catégorie de l'article L112-2 du Code de la Proriété intellectuelle. 2 Obtenir la création d'un Brevet d'Auteur d'Invention B.A.I. à vie et plus, sans annuités. Compte Rendu du 2ème Congrès du SNAII-CGT du 23 octobre 2014.
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Snaigow-Estate
Snaigow Estate comprises two main areas of land, with the home estate of some 2,800 acres situated 4.5 miles east of Dunkeld in Perthshire having been acquired by the Cadogan family. Largely between the 1940s and the 1970s, and an outlying portfolio of both in hand and tenanted farmland to the south of the Tay and extending to 1,125 acres having been acquired in 1997. Lynedoch House, Barossa Place.
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Le MANIFESTE 3ème édition. Le MANIFESTE 3ème édition. SNAII-C.G.T. Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants-CGT. Syndicat National des Auteurs. Bienvenue au Syndicat National des Auteurs d'inventions Indépendants S.N.A.I.I. -CGT à Paris! Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site. Si vous avez la fibre de la création ou de l'invention REJOIGNEZ-nous pour qu'ensemble nous soyons plus forts pour obtenir la TOTALITE de nos DROITS d'AUTEUR! Il nous faut un BREVET A VIE sans annuités.
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M3S P3NSS33S R3STE iiM0BilL3S C0MM3 D3 L` 3AU SANS C0URANT. Les apparances sont parfois trompeuses. Ce n`est pas parce que j'ai l`air heureuzZ,. Que je le suis vraiment. Lorsque le kk nakii, le pipii mouru ]. Longue viie au piOu pii0u et au cOin c0iin*. 31/10/2007 at 2:17 PM. 03/02/2008 at 7:16 AM. Subscribe to my blog! D pour le commencement de mon. Pour cela j'ai mis une photo de moi. Ah noon, excusez moi. Please enter the sequence of characters in the field below. Avec ma ' grande. T' Opiine L ☼.
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