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Avocat à Narbonne, tous les honoraires de maître Bonafos | Stéphane Bonafos Avocat
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Notre Cabinet applique strictement, en matière d’ honoraires. Fixées à l’article 11 du Règlement Intérieur National de la Profession d’Avocat. Ainsi, la question des honoraires est toujours traitée dès le premier rendez-vous. Notre Cabinet est soucieux de permettre l’accès à la Justice. Ainsi il accepte d’être réglé au titre de l’ Aide Juridictionnelle. Sous réserve d’éligibilité) et d’intervenir, en matière pénale, au titre de la Commission d’Office. Est toujours conclue entre notre Cabinet et le Client.
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Avocat en droit immobilier et droit à la construction à Narbonne 11 | Stéphane Bonafos Avocat
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Droit de la construction. Notre Cabinet conseille et assiste devant les Juridictions compétentes, les Particuliers, Entreprises, Collectivités Territoriales en Droit de la CONSTRUCTION pour :. Les litiges avec le Maître d’ouvrage. Les litiges concernant la mise en jeu des assurances dommage-ouvrage. Et la garantie de parfait achèvement. Notre Cabinet apporte son conseil et son assistance lors des Expertises Judiciaires. Et de la rédaction du Dire à Expert. Le Contentieux des impayés de loyers.
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Avocat en droit pénal à Narbonne dans le département de l'Aude | Stéphane Bonafos Avocat
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Si vous êtes AUTEUR. Notre Cabinet vous conseille et vous assiste, en tant que Prévenu. Devant les juridictions pénales relevant des ressorts de la Cour d’Appel de MONTPELLIER, de NIMES ET DE TOULOUSE : Tribunal de Police, Tribunal Correctionnel et Cour d’Assises. Si vous êtes VICTIME. Notre Cabinet vous conseille et vous assiste, en tant que Partie civile. 2017 Stéphane Bonafos Avocat. Site web réalisé par SoPlace.
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Avocat en droit public à Narbonne dans le département de l'Aude | Stéphane Bonafos Avocat
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Notre Cabinet conseille et assiste devant les Juridictions administratives (Tribunaux Administratifs et Cours Administratives d’Appel). Les particuliers, les entreprises et les collectivités territoriales. Nos domaines d’intervention sont :. La Responsabilité de l’Administration. Et le Contentieux concernant les maladies nosocomiales. Le Contentieux des Travaux Publics. Le Contentieux de l’Urbanisme. Litiges relatifs au permis de construire et aux autorisations de travaux). Le Contentieux des Etrangers.
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