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Le blog Huglo Lepage | Santé

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Définition des perturbateurs endocriniens dans le domaine des pesticides et biocides. 17 juin 2016 ]. Cette définition est un élément demandé par les directives sur la régulation des biocides et des pesticides, remontant à 2012 et 2009. A travers le rapport publié par l'UNEP et l'OMS ( State of the Science of Endocrine Disrupting Chemicals. Ainsi, les perturbateurs endocriniens, en raison de leur capacité d'interférer...La Commissi...

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Le blog Huglo Lepage | Publications

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Getting the Deal Through - Environment and Climate Regulation 2017 - EU (Climate and Env). 24 oct. 2016 ]. Getting the Deal Through - Environment and Climate Regulation 2017 - EU (Climate and Env) Par Adrien Fourmon. Climate European Union.pdf (101,45 kb). Mobilité durable et réglementation. 18 oct. 2016 ]. ENR and Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 33. Aide et avantage pour le développement durable. La r&eacut...

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Le blog Huglo Lepage | BIOCIDES : ATTENTION A L’OBLIGATION DE DETENTION DU CERTIBIOCIDE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2015

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. La réglementation est aux mains des grandes entreprises pour verrouiller le marché. Vers une généralisation de la mise en place de lexpérimentation de lautorisation unique ICPE pour les EnR. BIOCIDES : ATTENTION A L’OBLIGATION DE DETENTION DU CERTIBIOCIDE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2015. Depuis l’entrée vigueur le 1er septembre 2013 du règlement n°528/2012. Relatif aux conditions d’exercice de l’activité d’ut...En effet, dès l...

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Le blog Huglo Lepage | Environnement industriel

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Démarche RSE : vers une amélioration de la transparence des entreprises. 6 oct 2016 ]. La mention d’économie circulaire, le renforcement des informations relatives à l’impact sur le changement climatique de l’entreprise et la notion de lutte contre le gaspillage alimentaire dans le rapport RSE résultent de la modification de l’article R. 225-105-1 du Code de commerce. Informations non financières. Le contenu du rapport RSE va encor...

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Le blog Huglo Lepage | Archives

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Eau and Biodiversité. Non catégorisé. A la une (184). Le programme Life de la Commission européenne soutient six projets en France. Démarche RSE : vers une amélioration de la transparence des entreprises. La finance avance en green leader. Les projets de financement participatif bientôt labellisés. Obligations vertes souveraines, vecteur de l'affirmation du principe Responsabilité. Le reporting RSE un miroir sociétal. Arrêté tarifa...

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Le blog Huglo Lepage | LE NOUVEAU CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE LEXIS NEXIS 2015 EST PARU !

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. 28 et 29 mai 2015 EFE. La lente mais certaine généralisation du reporting extra-financier, pilier de la responsabilité sociale des entreprises. LE NOUVEAU CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE LEXIS NEXIS 2015 EST PARU! Le Code de justice administrative Lexis Nexis 2015 est d'ores et déjà disponible en librairie! Parmi les évolutions textuelles récentes, on peut citer :. Recevoir une notification lorsqu'un nouvel article est publié. La co...

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Le blog Huglo Lepage | Energie

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. La coexistence de tarifs administrés et de prix de marché en matière dénergies renouvelables. 3 oct 2016 ]. CONTRATS PUBLICS n° 168 - Septembre 2016, p. 45. Nouvel encadrement de la production délectricité renouvelable. 3 oct 2016 ]. Contrats Publics n° 168 - Septembre 2016 p. 36. La finance avance en green leader. 3 oct 2016 ]. Et ce n’est pas tout sur le front des green bonds! Nous serions donc en présence de la premi&egra...

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Le blog Huglo Lepage | Produits biocides : ce qu’il faut retenir du nouveau projet de loi relatif à la prévention des risques

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Le juge des référés suspend un projet de filières conchylicoles en l’absence d’étude d’impact environnemental. Le couplage des marchés par les flux (flow based market coupling). Produits biocides : ce qu’il faut retenir du nouveau projet de loi relatif à la prévention des risques. Un nouveau projet de loi. Simplification dans l’organisation administrative française. Abrogation du régime transitoire. Aussi, l’article 16 du pro...

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Le blog Huglo Lepage | Eau & Biodiversité

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Le blog Huglo Lepage. Blog édité par les avocats du Cabinet Huglo Lepage. Vers une consécration de l’action de groupe en matière environnementale? 9 juin 2016 ]. Dans le domaine sanitaire l’action de groupe a finalement été introduite par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, mais la question de l’élargissement de l’accès au juge environnemental par le biais de l’action de groupe reste, elle, en suspens. Ainsi lorsque plusieurs personnes physiques, placées dans une ...