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Vous êtes ici :. L’association a pour objet la défense de la qualité de vie dans le centre de Montpellier, écusson, secteur sauvegardé, faubourgs. Droit au Sommeil lutte contre les nuisances sonores dans le centre de Montpellier. Nuisances caractérisées principalement par les débordements répétitifs occasionnés par l’activité des bars de nuit, des terrasses, des épiceries de nuit et par les sorties de discothèques et de salles de concert. Se souvenir de moi. Mot de passe oublié? 25 et 26 mars 2017. Organ...
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Fiscalité et structures sportives. Partenariats public et privé. Protection des personnes et des biens. L’association sportive employeur, un rôle parfois subi. Le passage de l’emploi subi à l’emploi volontaire et assumé représente un des facteurs de réussite du développement des associations sportives. Un grand nombre d’entre elles. Procédure disciplinaire dans le respect des droits de la défense. La place des jeunes dans les associations sportives. Recours au travail intermittent. L’arrêté du 6 av...
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Le droit d’auteurs dans la société numérique
Le droit d’auteurs dans la société numérique. Accéder au contenu principal. À propos de nous. Juin 14, 2010. Cette organisation à but non lucrative a comme objectif d’offrir différents moyens légaux aux artistes ne voulant pas protéger leurs œuvres en utilisant les droits d’auteur de base qui sont jugés comme quoi c’est un frein à la diffusion de la culture. Creative Commons a fait la création de plusieurs licences pouvant, selon le choix de l’artiste, restreindre quelques droits des œuvres. Le titulaire...
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