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Droits Communs
Le droit au service du travail social. Droits Communs, un réseau solidaire. De professionnels du droit. Depuis 2013, Droits Communs s'est attaché à apporter aux acteurs sanitaires et sociaux de la région Rhône-Alpes un soutien juridique en apportant une information claire et transversale en droit, afin d'accompagner les usagers dans la mise en oeuvre effective de leurs droits fondamentaux. Merci de votre soutien et bonne continuation! L'Equipe de Droits Communs. Lutte contre les discriminations. Les juri...
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Actualités – Droits Culturels
Les droits culturels au cœur des projets culturels Essonniens. Journée organisée par le Département de l’Essonne en partenariat avec Réseau culture 21. Mardi 26 septembre 2017, Domaine départemental de Chamarande de 9h30 à 16h30. En savoir plus →. Formation-action : les droits culturels, levier du pouvoir d’agir. En savoir plus →. Droits Culturels, pour un vivre ensemble solidaire. Le 16 juin, Théâtre de la Commune, Aubervilliers. Comme chaque année, la FAMDT organise une rencontre nationale sur une thém...
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Droits d’auteur
Décembre 14, 2013. INIST : la fin de RefDoc. Il y a plus d’un an, la communauté académique française a fait part de son émotion au sujet des pratiques commerciales d’une unité du CNRS. Cette dernière, appelée INIST. Vendait des reproductions d’articles publiés dans des revues académiques, sans en posséder les droits (qui appartenaient soit aux auteurs, soit à la revue). Dès 2009, Alexandre Moatti s’étonnait de ces pratiques. Quelques jours plus tard. Le 11 décembre, un arrêt de la cour de cassation.
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Blog de droitsdauteurs - A. S. P. N. Amour, Eux <3<3] ____________________ Exactement à la hauteur de Mes EspéRances. OuAi... - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. A S P N. Amour, Eux 3 3] Exactement à la hauteur de Mes EspéRances. OuAi maiS tOUtEs les FillEs ba elleS Tombent touJours AMouReuSes du mêME GarçON! Si tu savais . C'est si proFonD que çA? CéLiBaTaiRe et LiBRe comme L'Air. On a beau chercher dans toute la galaxie, des comme Mégane, il n'y en a pas deux! Et dire qu'ele ne le sait même pas! Ne change pas surtout. MERCI (pour tout). Une image très subtile! Vous le faites pas vous? Mise à jour :. Ou poster avec :.
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Droits d'auteurs 2.0: gauche d'auteurs ?
Droits d'auteurs 2.0: gauche d'auteurs? A l'heure du numérique et du web 2.0, quelle mutation du droit d'auteur dans la filière musicale? Mardi 3 juin 2008. Réponse téléphonique de Philippe Chantepie. Suite au courrier que je lui ai adressé. Ce lundi en tant que chef du département des études, de la prospective et des statistiques du ministère de la culture (DEPS), Philippe Chantepie m'a recontacté par téléphone ce jeudi 29 mai. 4 minutes de conversation dont voici l'essentiel:. Publié par Paul Bucau.
