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Pétrola et ses travaux dirigés: TD n°7: Les évolutions de la société
http://petrolacorriges.blogspot.com/2007/10/td-n7-les-volutions-de-la-socit.html
Pétrola et ses travaux dirigés. Pétrola tente de te proposer quelques corrigés de ses séances de travaux dirigés en rapport avec les thèmes du programme. Alors regardes bien! Lundi 15 octobre 2007. TD n°7: Les évolutions de la société. Inscription à : Publier les commentaires (Atom). Afficher mon profil complet. Pétrola et le droit des sociétés. La doctrine et la jurisprudence. Pétrola et son forum. Pétrola et sa messagerie. TD n° 1: Introduction au droit des sociétés. TD n° 2 : Le contrat de société.
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Le droit des sociétés avec Pétrola: Le sommaire
http://petrola-971.blogspot.com/2007/10/le-sommaire.html
Le droit des sociétés avec Pétrola. Mercredi 10 octobre 2007. Le droit des sociétés est une matière très complexe. Pour mieux l'appréhender Pétrola te propose de retrouver les grands aspects de la matière au sein de différentes rubriques. Pour se faire Pétrola a subdivisé le droit des sociétés en plusieurs blog répondant chacun à ces exigences.Tu trouveras ainsi. Pétrola et le droit des sociétés. La doctrine et la jurisprudence. Pétrola et son forum. Pétrola et sa messagerie. SOS droit des sociétés.
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Pétrola et ses travaux dirigés: TD n° 1: Introduction au droit des sociétés
http://petrolacorriges.blogspot.com/2007/10/td-n-1-introduction-au-droit-des-socits_24.html
Pétrola et ses travaux dirigés. Pétrola tente de te proposer quelques corrigés de ses séances de travaux dirigés en rapport avec les thèmes du programme. Alors regardes bien! Lundi 15 octobre 2007. TD n° 1: Introduction au droit des sociétés. La classification des sociétés. La distinction entre société et entreprise. La société, contrat ou institution? Réaliser une typologie des différentes société commerciales sous la forme d'un tableau. Il devra ogligatoirement y figurer:. Nature des droits sociaux.
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Pétrola et ses travaux dirigés: TD n° 2 : Le contrat de société
http://petrolacorriges.blogspot.com/2007/10/td-n-2-le-contrat-de-socit.html
Pétrola et ses travaux dirigés. Pétrola tente de te proposer quelques corrigés de ses séances de travaux dirigés en rapport avec les thèmes du programme. Alors regardes bien! Lundi 15 octobre 2007. TD n° 2 : Le contrat de société. Les éléments constitutifs du contrat de société. La société et les autres groupements de droit privé. Il se demande si cela est possible parce qu'il n'a pas d'argent à apporter, son seul bien étant son fond de commerce d'épicerie. Enfin, il s'interroge sur la forme sociale la p...
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Le coin méthodologie de Pétrola: PRESENTATION
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Le coin méthodologie de Pétrola. Pétrola tente ici de t'exposer quelques éléments de méthodologie au cas où tu n'aurais pas bien compris. Jeudi 18 octobre 2007. Le coin méthodologie renvoit à plusieurs méthodes, qui sont:. 8226;) La fiche d'arrêt. 8226;) Le commentaire d'arrêt. 8226;) Le commentaire d'arrêt comparé. 8226;) Le cas pratique. 8226;) La dissertation. Inscription à : Publier les commentaires (Atom). Afficher mon profil complet. Pétrola et le droit des sociétés. La doctrine et la jurisprudence.
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La doctrine et la jurisprudence de Pétrola: LES DIRIGEANTS
http://petrola-doctrine.blogspot.com/2007/11/les-dirigeants.html
La doctrine et la jurisprudence de Pétrola. Au travers de cet espace, Pétrola retrace la doctrine ainsi que la jurisprudence correspondant aux grands thèmes abordés durant le semestre. Mardi 30 octobre 2007. LES POUVOIRS DU DIRIGEANT. CASS,CIV 3, 12 juillet 2005. Une gérante d'une société donne les biens de cette société a son fils. La cour d'appel a annulé le contrat de bail au motif que la gérante n'avait pas été investie par l' Assemblée des associes pour pouvoir signer ce bail. L'actionnaire après av...
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Pétrola et ses travaux dirigés: TD n° 3 : La personnalité morale
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Pétrola et ses travaux dirigés. Pétrola tente de te proposer quelques corrigés de ses séances de travaux dirigés en rapport avec les thèmes du programme. Alors regardes bien! Lundi 15 octobre 2007. TD n° 3 : La personnalité morale. La notion de personnalité morale. La notion de groupe de sociétés. La société en formation et les actes de la période constitutive. L'individualisation de la personne morale. L'intérêt de la personnalité morale ". I Les avantages associés à l'autonomie patrimoniale.
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Le coin méthodologie de Pétrola: La fiche d'arrêt
http://petrola-methodologie.blogspot.com/2007/10/la-fiche-darret-la-fiche-darrt-prpare.html
Le coin méthodologie de Pétrola. Pétrola tente ici de t'exposer quelques éléments de méthodologie au cas où tu n'aurais pas bien compris. Jeudi 18 octobre 2007. Avant de faire une fiche d’arrêt il faut. Pour voir si on l’a comprise. Prendre une feuille de brouillon dans lequel on notera :. Le genre de l’arrêt (cassation ou rejet). La date et domaine (la matière dont relève l’arrêt par exemple le divorce). Ensuite il faut rechercher les définitions. Puis il faut rechercher la structure de l’arrêt. Attenti...
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Pétrola et ses travaux dirigés: TD n° 4 : Les associés ( I )
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Pétrola et ses travaux dirigés. Pétrola tente de te proposer quelques corrigés de ses séances de travaux dirigés en rapport avec les thèmes du programme. Alors regardes bien! Lundi 15 octobre 2007. TD n° 4 : Les associés ( I ). La prohibition d' augmenter les engagements. Cession des droits sociaux et clauses léonines. Anne propose qu'elles participent toutes les trois à cette augmentation à hauteur de 50%, l'autre moitié étant apportée par leur ami d'enfance Théo qui deviendrait leur nouvel associé.