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Seule la société civile changera les choses. Restez à jour par RSS. Musique, art et culture. Non à la Barbarie. Handicap : une vie sous autorisations…. VIDEO : l’emploi des personnes handicapées France 3 Centre Novembre 2012. Discours Accessibilité 19 Novembre 2014. France 3 Novembre 2014. Maryvonne Lyazid, adjointe du Défenseur des droits : Nous veillerons à ce que les Ad'ap ne soient pas des chèques en blanc. Avril 2, 2014. Accessibilité/Ad'AP le Loiret se mobilise. Mars 31, 2014. Mars 26, 2014. Vous r...
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Envoyer à un ami. RELAXE DE DENONCIATION CALOMNIEUSE LORSQUE L’ORDONNANCE DE NON-LIEU N’ETABLIT PAS LA FAUSSETE DES FAITS DENONCES JURISPRUDENCE D. RELAXE DE DENONCIATION CALOMNIEUSE LORSQUE L’ORDONNANCE DE NON-LIEU N’ETABLIT PASLA FAUSSETE DESFAITS DENONCES JURISPRUDENCE DE L’ARRET DELA COUR DECASSATION DU 21 01 1997. En effet, l’alinéa 2. De l’article 226-10 du Code Pénal. Le 9 Septembre 2010, établit. Que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée. N’établiss...
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المجتمع المدني مع بن علي 2009
الجمعة، 23 أكتوبر، 2009. من البيان الخالد. إلى المستقبل الواعد. بقلم : الأستاذة نزيهة البصلي زروق. النائب الثاني لرئيس مجلس المستشارين. لا شكّ أنّ الانتخابات تبقى من الممارسات السياسيّة الراقيّة، التي طبعت المجتمعات الديمقراطيّة وتمثّل أحد العلامات الدّالة على نضج الشّعوب وتوقها إلى التعبير عن إرادتها الحرّة. لقد انتصر بن علي في كلّ مواقفه وقراراته إلى الشّعب، فهو ابن الشعب ما انفكّ يصغي باهتمام إلى مشاغل كل فئات المجتمع، فبادر بإحداث صندوق التضامن الوطني بهدف النهوض بمناطق ...لقد صنع الرّئيس بن عل...
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