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Avocat en droit du travail
Avocat en droit du travail. Les étapes d’un procès devant le Tribunal des prud’hommes selon l’avocat en droit du travail: III – La réponse à la demande en paiement. January 5th, 2010. En raison de l’entrée en vigueur du code suisse de procédure civile, le présent article n’est hélas plus valable pour les procédures qui d. Le 31 décembre 2010. Prochainement une série d’articles sur la nouvelle procédure applicable devant la juridiction des prud’hommes seront publiés. Une attention toute particulière doit ...
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المحامي والقانون الجزائري
الخميس، 27 نوفمبر، 2014. أهم المصطلحات القانونية بالفرنسية التي يتوجب على المحامي معرفتها. Exécution capitale : إعدام. Faire faillite : أفلس. Preuve évidente : بينة. Truquer : زورٌَ. Informateur : مُبلغ. Exportateur : مُصدر. Travail a forfait : مقاولة. العلوم القا نونية = scence juridique. القانون = la loi. الحق = le droit. علاقة قا نونية = rapot juridique. حادثة قانونية = fait juridique. نضام قانوني = régime juridique. عقد قا نوني = act juridique. الدعوي العمومية = l' action public. نزع ملكية = expropri...
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Cabinet d'avocat spécialiste en droit public Grégory Mollion en Isère
En savoir plus . Droit de la montagne. Remontées mécaniques (DSP – Modes de gestion - Demande d'autorisation d'exécution des travaux (DAET) - Unités touristiques nouvelles – Offices de tourisme – Sports - Risques naturels - Parcs naturels régionaux et nationaux. Droit de la fonction publique. Environnement industriel et pollutions. Installations classées pour l’environnement - Eau et déchets - Mines et carrières - Etudes d’impact - Protection de la montagne. Droit des collectivités territoriales. Durant ...
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Avocats Valence Drôme - SCP DURRLEMAN COLAS DE RENTY : droit des affaires, Crest, Drome, Ardèche, cour d'appel de grenoble, droit civil, Cour d'Appel de Nîmes
SCP DURRLEMAN COLAS DE RENTY. Société civile professionnelle d'avocats inter-Barreaux. 7 place de la République. Résidence Emeraude 116 rue Bac 07500 GUILHERAND-GRANGES. 7 rue du lieutenant Michel Prunet. 04 75 43 08 97. Accueil téléphonique du. De 8h30 à 12h et de 14h à 18h30. 04 75 55 97 98. Accueil de la clientèle à. VALENCE, GUILHERAND-GRANGES ou CREST,. SCP DURRLEMAN COLAS DE RENTY. DEA Droit des contrats d'affaires. DEA de Sciences criminelles. Master 2 Contentieux et voies d'exécution,. Actuelleme...
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Cabinet d'avocat Cuvelard
Vendredi, 13 Janvier 2017. Avocat généraliste à Valence (Drôme). Inscrite au barreau de Valence depuis 1995. Compétence devant tous les tribunaux de France. Un Cabinet en centre-ville de Valence. Une écoute professionnelle et humaine. Avocat généraliste à Valence (Drôme). Inscrite au barreau de Valence depuis 1995. Compétence devant tous les tribunaux de France. Un Cabinet en centre-ville de Valence. Une écoute professionnelle et humaine. Un cabinet en centre ville,. À 2 mn du Palais de Justice.
