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Contrat de commande d'un Scénario
Contrat de commande d'un Scénario, Cession de droits sur un Scénario, Commande de Scénario, Cession de droits d'auteur, Contrat de conscénariste. Mercredi 8 juin 2011. Droit de préférence sur un Scénario. Lorsqu’un contrat de cession de droits a été déjà été conclu entre un auteur et un producteur sur un scénario, le producteur peut-il bénéficier d’une clause de préférence sur le prochain scénario de l’auteur? Source : Droit Audiovisuel sur Actoba.com. Contrat de cession de Scénario. Jeudi 20 janvier 2011.
contratscollectifs.com
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Contrats de la communication
Contrats de la communication, Contrat d'Agence conseil en communication, Contrats et sondages, Droit des sondages. Lundi 30 mai 2011. Obligation de moyen des Agences de communication. Source : Actoba.com. Contrat de commande pour la Publicité. Attestation de mandat - Publicité. Jeudi 24 février 2011. A consulter : Modèle de Contrat de Sponsoring. A consulter : Modèle de Contrat d'affichage publicitaire. Contrat de location d'emplacement publicitaire. A consulter : Modèle de Contrat de location d'emplacem...
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Hébergement, enregistrement de nom de domaine et services internet par 1&1 Internet
CE NOM DE DOMAINE VIENT D'ÊTRE ENREGISTRÉ POUR L'UN DE NOS CLIENTS. Avez-vous besoin, vous aussi, d'une VRAIE solution d'hébergement VRAIMENT accessible? Vous propose les solutions les moins chères du Net pour réaliser votre site web en toute simplicité, que vous soyez débutant ou expérimenté. Des solutions d'hébergement complètes. Une large gamme de logiciels offerts. Un espace de configuration intuitif. Une assistance technique efficace. Aucun engagement de durée. Garantie satisfait ou remboursé.
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Contrats et Marché
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