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Tuesday, November 10, 2009. Constituez vous un capital défiscalisé ou protégez vos proches avec une assurance vie. Le contrat d’assurance-vie Multisupports Prévi-Options vous fait bénéficier du cadre fiscal très avantageux de l’assurance-vie. Un excellent moyen de se constituer un capital ou de préparer la transmission de son patrimoine. Aujourd’hui, l’assurance-vie répond à plusieurs objectifs :. Réaliser un projet futur,. Constituer une épargne de précaution,. Faire fructifier un capital,. Assurance vi...

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Contrat de commande d'un Scénario

Contrat de commande d'un Scénario, Cession de droits sur un Scénario, Commande de Scénario, Cession de droits d'auteur, Contrat de conscénariste. Mercredi 8 juin 2011. Droit de préférence sur un Scénario. Lorsqu’un contrat de cession de droits a été déjà été conclu entre un auteur et un producteur sur un scénario, le producteur peut-il bénéficier d’une clause de préférence sur le prochain scénario de l’auteur? Source : Droit Audiovisuel sur Actoba.com. Contrat de cession de Scénario. Jeudi 20 janvier 2011.

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Contrats de la communication

Contrats de la communication, Contrat d'Agence conseil en communication, Contrats et sondages, Droit des sondages. Lundi 30 mai 2011. Obligation de moyen des Agences de communication. Source : Actoba.com. Contrat de commande pour la Publicité. Attestation de mandat - Publicité. Jeudi 24 février 2011. A consulter : Modèle de Contrat de Sponsoring. A consulter : Modèle de Contrat d'affichage publicitaire. Contrat de location d'emplacement publicitaire. A consulter : Modèle de Contrat de location d'emplacem...

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ContratsNet | Pour faire le ménage dans les contrats de la Ville de Montréal et de Laval

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