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Grosrouvre
Propriété avec dépendance édifiée sur 3800m2, vue dégagée, séjour/salle à manger avec cheminée, cuisine aménagée, 5 chambres dont une suite parentale en rez de chaussée, nombreux placards, sous-sol total, garage 2 voitures, buanderie, atelier, locaux techniques, maison de gardien, piscine mosaïque chauffée de 15m x 6m. 0033 (0) 1.34.86.82.28 - 0033 (0) 6.17.16.80.99.
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Propriété intellectuelle Notaire | Marque de commerce, droit d'auteur
Demandez l'enregistrement d'une marque de commerce. Notre questionnaire, vos réponses, la possibilité de procéder au dépôt d'une demande d'enregistrement d'une marque de commerce en ligne. Propriété intellectuelle. Vous désirez enregistrer une marque de commerce? Vous désirez protéger vos marques de commerce, vos droits d'auteur, vos codes sources ou vos droits dans un logiciel. Consultez Notaire-Direct. Une étude de notaires vous offre d'enregistrer vos marques de commerce. Ou de dépositaire.
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Agrave; propos de nous. Agence de Renouvellement en Propriété Intellectuelle Inc. Is een onderneming die bedrijven herinnert en assisteert bij het vernieuwingsproces van hun handelsmerk. Een handelsmerk is normaalgesproken tien jaar geldig. In veel gevallen kan één enkel bedrijf meerdere handelsmerken geregistreerd hebben, via verschillende agentschappen, elk met een andere vervaldatum. L`Agence de Renouvellement en Propriété Intellectuelle Inc. Patent and Trademark Agency Inc. Is a company which reminds...
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Evolution des droits de la propriété intellectuelle | Un blog pour partager, discuter et apprendre !
À propos des auteurs et commentaires. Evolution des droits de la propriété intellectuelle. Un blog pour partager, discuter et apprendre! 13 avril 2010 par karinetremblay9. Par vos commentaires, nous avons réussi à voir que l’opinion est très partagée selon le sujet traité, mais il n’en reste pas moins que nous avons tous un intérêt quelconque à vouloir protéger les droits de la propriété intellectuelle. Merci à tous pour votre participation. Publié dans Non classé. 12 avril 2010 par karinetremblay9.
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Just another WordPress.com site. LE STATUT SOCIAL DE L’ARTISTE EN AFRIQUE. LE STATUT SOCIAL DE L’ARTISTE EN AFRIQUE. Par Me Théodore Nganzi (Avocat /RDCONGO). Ainsi, pour mieux cerner la problématique, il est utile de définir l’artiste inteprète,de vérifier son statut actuel, d’identifier ses différents droits et de proposer des solutions utiles pour une meilleure prise en charge des artistes interprètes. Quel est le statut actuel de l’artiste interprète? A l’heure actuelle, la situation de l’artiste en ...
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