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Statuts Société
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FPT Textes - Centre de Gestion de la FPT du Lot 46, Cahors
Centre Départemental de Gestion de la Fontion Publique Territoriale du Lot. Dans le Lot : emploi, concours, gestion des carrires, et les autres services du Centre de Gestion . Le CDG, la FPT. Qu'est-ce que la FPT? CDG du Lot : les services. Plan d'accès au CDG46. Marchés Publics du CDG 46. Organigramme du CDG 46. Bourse de l' emploi du Lot. Documentation - Conseil statutaire. Comité médical et Commission de réforme. Textes de la FPT. Loi du 13-07-83 (portant droits et obligations des fonctionnaires).
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Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Statuts de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente les statuts de l'ASAM. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. Mise à jour :. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES. Article 30 L'assemblée générale désignera. TITRE VI : COMITE D'ARBITRAGE. Article 27 Un comité d'arbitrage règle. TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE. Article 18 L'assemblée générale est. TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION. Article 9 L'association est administrée. Modifié le mer...
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Statuts de l'association
Jeudi 8 mars 2007. 171; CLASSE 9,50. Définition « 9,50 OPEN : Dans les présents statuts l’appellation « 9,50 OPEN désigne un voilier monocoque à budget limité dont la longueur est de 9,50 m. et qui répond aux normes spécifiées dans les règles de la classe éditées par l’association. L’association a pour objet de:. 183; regrouper les skippers des bateaux « 9,50 OPEN ainsi que toute personne intéressée par le développement de ces voiliers. 183; administrer et organiser l’animation de la Classe 9,50. L’...