Ce Blog présente les statuts de l'ASAM. (Association Sub-Aquatique Mouscronnoise) ASBL créée en 1969, affiliée à la LIFRAS et à la CMAS Rue du Phénix, 77 7700 Mouscron
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STATUTS's blog - Statuts de l'ASAM ASBL - Skyrock.com
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Statuts de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente les statuts de l'ASAM. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. 07/09/2005 at 4:18 PM. 27/02/2011 at 4:19 PM. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES. Article 30 L'assemblée générale désignera. TITRE VI : COMITE D'ARBITRAGE. Article 27 Un comité d'arbitrage règle. TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE. Article 18 L'assemblée générale est. TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION. Article 9 L'association est administrée. Subscribe to my blog! Qualifi...
TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE - Statuts de l'ASAM ASBL
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Statuts de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente les statuts de l'ASAM. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. 07/09/2005 at 4:18 PM. 27/02/2011 at 4:19 PM. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES. Article 30 L'assemblée générale désignera. TITRE VI : COMITE D'ARBITRAGE. Article 27 Un comité d'arbitrage règle. TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE. Article 18 L'assemblée générale est. TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION. Article 9 L'association est administrée. Subscribe to my blog! Don't f...
TITRE VI : COMITE D'ARBITRAGE - Statuts de l'ASAM ASBL
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TITRE III : COTISATION, EXERCICE SOCIAL ET BILAN - Statuts de l'ASAM ASBL
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MODIFICATION ET COORDINATION DES STATUTS - Statuts de l'ASAM ASBL
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reglement's blog - Page 3 - Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM ASBL - Skyrock.com
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Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente le Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM. Association Sub-Aquatique Mouscronnoise),. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. 15/09/2005 at 4:24 PM. 13/11/2008 at 8:35 AM. 101 VOTE POUR LES POSTES D'ADMINISTRATEURS . Lorsqu'un administrateur prend en charge une . 8 COMMISSAIRES AUX COMPTES. 81 LES POSTES DE COMMISSAIRES AUX COMPTES D. 7 LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. Subscribe to my blog! Si le poste est convoité...
9. LES COMMISSION - Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM ASBL
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Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente le Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASAM. Association Sub-Aquatique Mouscronnoise),. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. 15/09/2005 at 4:24 PM. 13/11/2008 at 8:35 AM. 101 VOTE POUR LES POSTES D'ADMINISTRATEURS . Lorsqu'un administrateur prend en charge une . 8 COMMISSAIRES AUX COMPTES. 81 LES POSTES DE COMMISSAIRES AUX COMPTES D. 7 LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. Subscribe to my blog! 8226; Eventuellement un ...
DECEMBRE 2011 - Le calendrier de l'ASAM
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MAI 2012 - Le calendrier de l'ASAM
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Blog de ASAM - Page 6 - ASAM ASBL, école de plongée à Mouscron - Skyrock.com
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Fabrice dans son exercice de DP - ASAM ASBL, école de plongée à Mouscron
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Tout est OK !!! - ASAM ASBL, école de plongée à Mouscron
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Statuts de l'association
Jeudi 8 mars 2007. 171; CLASSE 9,50. Définition « 9,50 OPEN : Dans les présents statuts l’appellation « 9,50 OPEN désigne un voilier monocoque à budget limité dont la longueur est de 9,50 m. et qui répond aux normes spécifiées dans les règles de la classe éditées par l’association. L’association a pour objet de:. 183; regrouper les skippers des bateaux « 9,50 OPEN ainsi que toute personne intéressée par le développement de ces voiliers. 183; administrer et organiser l’animation de la Classe 9,50. L’...
Association
Mercredi 3 juin 2015. Assemblées Générales du Samedi 24 avril 2015. Lire le Compte rendu. Publié par Associació França a la Vall de Sóller. Mardi 28 mai 2013. Compte-rendu Assemblée Générale Ordinaire du 27 avril 2013. Notre Association a tenu son assemblée générale ordinaire annuelle. Le 27 Avril 2013. Lire la suite . Publié par Associació França a la Vall de Sóller. Jeudi 20 septembre 2012. Premier concours de narration courte. La remise des prix a eu lieu le samedi 15 de septembre 2012.
Actualités Juridiques | Droit et Contrats
Captation audiovisuelle de Spectacle Vivant. Lorsqu’un entrepreneur de spectacle conclut un contrat de travail avec un artiste interprète, ce dernier peut il percevoir une rémunération complémentaire au titre de l’exploitation commerciale d’extraits du spectacles? Source : Droit de l’Audiovisuel sur Actoba.com. Contrat de captation audiovisuelle. Contrat d’engagement d’un Artiste-interprète. Contrat de Production Audiovisuelle. Contrat de Production Audiovisuelle exécutive. Lorsqu’un entrepreneur de spec...
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Achat d'un bien immobilier est un acte important dans une vie, qu'il s'agisse d'un achat à titre privé, ou à titre professionnel, entre sociétés, associés, membres d'une même famille, entre amis, ou un mixage de l'ensemble. Un membre d'une famille de l'associé ne peut revendiquer des droits sur une maison par exemple, s'il n'est membre de la société civile immobilière. Une personne non française peut également être associée d'une SCI, sans aucune condition. Elle ne peut qu'acheter des biens. Lorsqu'on cr...
