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FPT Textes - Centre de Gestion de la FPT du Lot 46, Cahors
Centre Départemental de Gestion de la Fontion Publique Territoriale du Lot. Dans le Lot : emploi, concours, gestion des carrires, et les autres services du Centre de Gestion . Le CDG, la FPT. Qu'est-ce que la FPT? CDG du Lot : les services. Plan d'accès au CDG46. Marchés Publics du CDG 46. Organigramme du CDG 46. Bourse de l' emploi du Lot. Documentation - Conseil statutaire. Comité médical et Commission de réforme. Textes de la FPT. Loi du 13-07-83 (portant droits et obligations des fonctionnaires).
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Blog de STATUTS - Statuts de l'ASAM ASBL - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Statuts de l'ASAM ASBL. Ce Blog présente les statuts de l'ASAM. ASBL créée en 1969,. Affiliée à la LIFRAS et à la CMAS. Rue du Phénix, 77. Mise à jour :. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES. Article 30 L'assemblée générale désignera. TITRE VI : COMITE D'ARBITRAGE. Article 27 Un comité d'arbitrage règle. TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE. Article 18 L'assemblée générale est. TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION. Article 9 L'association est administrée. Modifié le mer...
Statuts de l'association
Jeudi 8 mars 2007. 171; CLASSE 9,50. Définition « 9,50 OPEN : Dans les présents statuts l’appellation « 9,50 OPEN désigne un voilier monocoque à budget limité dont la longueur est de 9,50 m. et qui répond aux normes spécifiées dans les règles de la classe éditées par l’association. L’association a pour objet de:. 183; regrouper les skippers des bateaux « 9,50 OPEN ainsi que toute personne intéressée par le développement de ces voiliers. 183; administrer et organiser l’animation de la Classe 9,50. L’...
Association
Mercredi 3 juin 2015. Assemblées Générales du Samedi 24 avril 2015. Lire le Compte rendu. Publié par Associació França a la Vall de Sóller. Mardi 28 mai 2013. Compte-rendu Assemblée Générale Ordinaire du 27 avril 2013. Notre Association a tenu son assemblée générale ordinaire annuelle. Le 27 Avril 2013. Lire la suite . Publié par Associació França a la Vall de Sóller. Jeudi 20 septembre 2012. Premier concours de narration courte. La remise des prix a eu lieu le samedi 15 de septembre 2012.
Actualités Juridiques | Droit et Contrats
Captation audiovisuelle de Spectacle Vivant. Lorsqu’un entrepreneur de spectacle conclut un contrat de travail avec un artiste interprète, ce dernier peut il percevoir une rémunération complémentaire au titre de l’exploitation commerciale d’extraits du spectacles? Source : Droit de l’Audiovisuel sur Actoba.com. Contrat de captation audiovisuelle. Contrat d’engagement d’un Artiste-interprète. Contrat de Production Audiovisuelle. Contrat de Production Audiovisuelle exécutive. Lorsqu’un entrepreneur de spec...
